...à l’égout – Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, lesquels bénéficient d’une exonération de taxes, tous les tarifs me ntionnés aux articles 6, 7 et 9 ci -dessous sont assujettis aux taxes applicables...
...quement avant de changer de plan d'eau est la meilleure façon de protéger vos plans d’eau préférés de l’invasion des espèces exotiques envahissantes. Pour connaître tous les détails en lien avec la station municipale de lavage mobile d'embarcations,...
Cette nouveauté permettra de prévenir l’introduction et la propagation de différentes espèces aquatiques exotiques et envahissantes, notamment par l’utilisation et le transport d’une embarcation contaminée sur divers plans d’eau. Figurant parmi...
...suivant : Dans les 90 jours où cesse la détention d’au moins 90 % des actions ayant plein droit de vote lorsqu’une exonération a été accordée en vertu de l’article 19 de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières....
...MODIFIÉ PAR LE REGL . 62 -2010 -2 (17/04/2015) Article 15 Le promoteur assum era seul et à l’entière exonération de la Municipalité, la responsabilité relative à O¶HQWUHWLHQGHVUXHVDLQVLTXHODUHVSRQVDELOLWpSRXUWRXWGRP...
...té civile protégeant contre les accidents ou dommages aux perso nnes ou à la propriété d’autrui et ce, à l’exonération complète de la Municipalité. D’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier...
...llement de façon végétative: un minuscule fragment de tige ou de rhizome peut donner naissance à un nouveau plant. ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES Sauriez-vous les reconnaître? Vente-débarras Les 27 et 28 août sur votre propriété Profitez-en pour...
...ales du respect de l’intégrité des frontières nationales et provoque la mort de milliers de personnes et l’exode de citoyens ukrainiens; CONSIDÉRANT QU’à notre époque, la solution militaire est inacceptable pour régle...
...ge du demandeur; - Le demandeur utilisera le chemi n dans son état actuel, à ses risques et périls, et ce, à l’entière exonération de la Municipalité; - Les frais relatifs à l’entretien et le déneigement de la rue du Puits seront à la char...
...s locales, M. Joé Deslauriers, l’année 2023 s’annonce pleine de défis. « Les changements climatiques et la lutte aux espèces exotiques envahissantes figurent parmi les dossiers qui retiendront notre attention durant les mois à venir. De plus, tout ce...
...Un droit supplétif d’un montant maximal de 200 $ par immeuble transféré est imposé aux acquéreurs dont la transaction est exonérée du paiement des droits de mutation immobilière. Le droit supplétif ne s’applique pas lors du transfert d’un immeuble...
...des embarcations avant de changer de plan d'eau est la meilleure façon de protéger nos plans d’eau de l’invasion des espèces exotiques envahissantes. Consulter la page Environnement
...otouristique. Cette nouveauté permettra de prévenir l’introduction et la propagation de différentes espèces aquatiques exotiques et envahissantes , notamment par l’utilisation et le transport d’une embarcation contaminée sur divers plans d’eau....
...e entier ». En effet, plus de 40 communautés culturelles y cohabitent. Ses églises (russe orthodoxe, catholique) à la beauté exotique sont d’ailleurs un précieux héritage cette belle diversité! Rawdon est particulièrement fière de cette mosaïque cult...