...elle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : [10 juin 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIF S À LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L'ORDRE DANS LE...
...00 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -3 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 68 - 2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLA ÇANT LE RÈGLEMENT NU MÉRO 37 -99 E...
...-2021 DÉCOULANT DU PROCESS US DE RÉVISION DU PL AN D ’URBANISME RÈGLEMENTS 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEM ENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET S...
...S ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -4 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 68 - 2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET...
...S AFIN D’INTERDIRE LA CONSOMMATION DE CANN ABIS DANS LES LIEUX PUBLICS 7. AVIS DE MOT ION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 - 2011 ET SON AMENDEMENT , REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES...
...529 998 – Matricules 8403 -67 -8710 et 8403 -46 -4163 AVIS DE MOTION 10. Avis de motion – Règlement numéro 68 -2011 -1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remplaçant le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la s...
...L ’ÉCOCENTRE 23. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE LAJEUNESSE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 COMME RUE DE JEU LIB RE 24. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES CARDINAUX À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT...
...société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remplaçant le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroi...
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...ie ................................ ............................... 15 Figure 6 – Évolution de la taille des ménages, 2011 - 2016 - Municipalité de Rawdon ...................... 16 Figure 7 – Évolution de la taille des ménages, 2011 -...
...LO CAL ET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRES LOCALES , 27.2 – ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DODGE RAM 1500 2011 – SERVICE DES TRAVA UX P UBLIC - DIVISION DE LA VOIRI E, 27.3 – ACHAT D ’UN CAMION FORD E350 2011 AVEC NACELLE...
...T 100 -02 ET SON AMENDEMENT CONCERNAN T L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SE...
...IPALITÉ 23. DANS M A RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONN EUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 24. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUN...
...ATION DE L ’EAU POTABLE 18. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES NOYERS À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COMME RUE DE JE...
...ÉRIEURE - PARC NICHOL 25. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES ORMES À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLI CS COMME RUE DE J...
...ICULE N ° 8999 -95 -5130 12. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 13. PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX INITIATIVES LO CALES ET RÉG...
...00 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -3 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 68 - 2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37-99 ET...
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...on a vendu le lot n° 5 352 857 (anciennement le lot 5A -55, rang 7) à Patrice Ouellet et Cyndie Dumais le 14 décembre 2011, aux termes d’un acte reçu devant M e Jacques Côté, notaire , laquelle vente est intervenue selon les terme...
...latives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -2011 -1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remplaça nt le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à l...
...-2021 DÉCOULANT DU PROCESS US DE RÉVISION DU PL AN D ’URBANISME RÈGLEMENTS 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET S...
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...IDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé, au x termes de la résolution n° 11-288 adoptée le 13 septembre 2011, le plan image concern ant les parties du lot 17A-47 du rang 6, préparé par Claude Verschelden, arpenteu...