...6 393 659 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 8.14 9384 -2011 QUÉBEC INC / LE PRIVILÈGE – 3911, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 450 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -V...
...Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07 Règlement Règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'or...
...ent 116-03 et ses amendements relatif aux n uisances Règlement numéro 89-2016 relatif au stationnement Règlement 68-2011 relatif à la sécurité, la paix et lordre dans les endroits publics Règlement 88-2016 et ses amendements relatif au...
...03 et ses amendements relatif aux nuisances • Règlement numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics • Article 147 du Code de procédure pénale...
...ent 116-03 et ses amendements relatif aux n uisances Règlement numéro 89-2016 relatif au stationnement Règlement 68-2011 relatif à la sécurité, la paix et lordre dans les endroits publics Règlement 88-2016 et ses amendements relatif au...
...ues incendie 2017 CONSIDÉRANT QUE le schéma de couverture de risques de la MRC de Matawinie est entré en vigueur en mai 2011; CONSIDÉRANT QUE chaque municipalité doit produire u n rapport annuel, comme prescrit par larticle 35 de...
...icipaux suivants : - Règlement numéro 89 -2016 et son amendement relatif au stationnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics; - Règlement...
16 ans et plus Matériel requis : tapis de sol Inscription requise au loisirs@rawdon.ca ou au 450 834-2596, poste 7160. En cas de pluie, l'activité sera annulée
...att est plongée au cœur de l’artisanat depuis son adolescence, elle est une passionnée par le tricot fait à la main. En 2011, elle perfectionne sont art avec la machine à tricoter circulaire ancestrale et débute son entreprise de BASylvie....
...ÉRIEURE - PARC NICHOL 25. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES ORMES À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE...
...janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Promo Line Raiche 2020-02-27 2011 1500 lampes DEL Mousqueton 2 193.55 $ 2020-06-22 5063-20 15 tentes marquises 21 730.41 $ 2020-07...
...INCENDIE 2018 CONSIDÉRANT QUE le schéma de couverture de risques de la MRC de Matawinie est entré en vigueur en mai 2011; CONSIDÉRANT QUE chaque municipalité doit produire un rapport annuel, comme prescrit par l’article 35 de...
...rsonnes aveugles. Remplacé par R116 -03 -9 22 juin 2018 REMPLACÉ PAR RÈGL . 116 -03 -5 LE 20 -06 -2011 Article 15 NOURRIR LES ANIMAUX Il est interdit à toute personne de nourrir les pigeons, les m...
...-03 et ses amendements relatif aux nuisances • Règlement numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics 11. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le mai...
...ot 5 302 375, laquelle vente a été accepté e par la résolution no 11 -202, lors de la séance du conseil du 5 mai 2011; CONSIDÉRANT QUE cet acte est assorti d’une condition résolutoire, soit l’obligation de construire XQHUpVLGHQFHGDQV...
...affirmer que la situation sest modifiée dans Lanaudière : Le taux de décrocheurs du secondaire a diminué entr e 2010-2011 et 2013-2014, passant de 16 % à 13 %; Le taux de diplomation et de qualification au secon daire des élèv...
...UES INCENDIE 2019 CONSIDÉRANT QUE le schéma de couverture de risques de la MRC de Matawinie est entré en vigueur en mai 2011; CONSIDÉRANT QUE chaque municipalité doit produire u n rapport annuel, comme prescrit par l’article 35 de...
...TION DE L ’EAU POTABLE 18. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES NOYERS À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE D E...
...UNICIPALITÉ 23. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONNEUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 24. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNIC...
...ATRICULE N ° 8999-95-5130 12. DANS MA RUE ON JOUE AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIO...
...ATRICULE N ° 8999-95-5130 12. DANS MA RUE ON JOUE AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIO...
...OCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBR E 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 9384 -2011 QUÉBEC INC . – 17 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 301 217 – RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 372 -89 – PROFONDEUR DU...
...municipaux suivants : - Règlement numéro 89 -2016 et son amendement relatif au stationnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordr e dans les endroits publics; - Règlemen...
...6 393 659 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 8.14 9384 -2011 QUÉBEC INC / LE PRI VILÈGE – 3911, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 450 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VI...
Rawdon, forte de sa diversité et riche de son histoire Possédant un riche patrimoine, Rawdon a accueilli, après la Seconde Guerre mondiale, un grand nombre de familles issues de communautés immigrantes. Rawdon a été solennellement re......