C’est le couvert boisé, arbustif et naturel à conserver où aucune intervention humaine ne doit être effectuée sur tous les types de végétaux, que ce soit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référ...
...es allées véhiculaires et leurs dimensions dans le cas d‱un projet intégré; f) L‱aire paysagère, les parcs et les aires boisées et la topographie du site ; g) La localisation et l‱identification de toute servitude ; h) Le coefficient d‱o...
...�F�D�U�U�p�V��G�¶�X�Q�H��F�R�Q�V�W�U�X�F�W�L�R�Q��S�U�L�Q�F�L�S ale ................. 258 Préservation d'une bande boisée ................................ ............................. 258 Préservation d’une densité boisée .............
...Il n’y a généralement pas de récupération de volume significatif lors de cette intervention. Coupe de bois artisanale : Toute coupe d’arbres effectuée par un propriétaire sur une superficie b oisée pour ses fin...
...nde renfermant des ens eignes d'hauteur limitée et fixée au mur. Bas côté Volume latéral d'un bâtiment. Boiseries Moulures posées autour des ouvertures; matériaux de finition dans un bâtiment. Canapé...
...e à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à c onserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés...
...tique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, le s profondeurs minimales des bandes boisées à conserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et...
...à l’échelle représentant les c hemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à conserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés...
...ENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE PER METTRE LA CONSOMMATI ON DE BOISSONS ALCOO LISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLICS 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -4 MODIFIANT LE RÈG...
...EN SES DES MUNICIPALITÉ S AU TITRE DE LA CULTURE POUR L ’ANNÉE 2020 31. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DU BOISÉ À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'O...
...1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE - ABR I À BOIS 6.2 (5323), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 999 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) R...
...EUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS –...
...atique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à conserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et...
...EUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS –...
...ièces reliées les unes aux autres mais hors d'état de servir aux fins auxquelles il était destiné. 1.6 Cordon de bois: Unité de mesure pour l e bois de chauffage. Un cordon de bois mesure 4' x 8' x 1' ou 32 pieds cubes....
...– ZONE R2 -88 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – AGRANDISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEME NT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89...
...cipales, sur lequel aucune garantie d’approvisionnement n’a été octroyée à une entreprise de transformation du bois. En d’autres mots, le TPI désigne le territoire forestier du domaine de l’État qui se tr ouve sur le territoir...
...l'entretien est à la charge de celle -ci, du gouverneme nt ou de l’un de ses organismes. Article 1.3 Boissons alcooliques Dans un endroit public, nul ne peut consommer des boissons alcoolisées ou avoir en...
...UR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE 6.4 SYMBIOSE IMMOBILIER S.E.N.C. – 3160 -3170, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 367 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REMI...
...SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.7 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEMENT PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE TROIS LOGEMENTS ET...
...scine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptible d’être utilisé par les touristes; c) Bandes boisées ou tampons existantes ou projetées ainsi que les plantations, lorsque requises; d) Mesures de mitigati...
...DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 LE CAFÉ BOISÉ – 3660, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994152 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTR...
...omplètement éteint avant que la personne responsable d’avoir allumé ce feu ne quitte les lieux. ARTICLE 7 FE U DE DÉBOISEMENT / INDUSTRIEL Définition : Feu allumé afin de brûler toute matière ligneuse abattue lors d’un déboisement effe...
...’INSTALLATION , LE MAINTIEN ET L ’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE RÉTE NTION E T D ’INFILTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT...
...ERNANT LES LIMITES DES GRANDES AFFECTA TIONS DU TERRITOIRE 8. APPROBATION DU PLAN IMAGE RÉVISÉ – RUE DES BOIS -FRANCS – 108-980 CANADA INC . - L OT 5 300 928 – MATRICULE 8701-61-5210 RÈGLEMENTS 9. ADOPTION DU RÈG...