...es allées véhiculaires et leurs dimensions dans le cas d‱un projet intégré; f) L‱aire paysagère, les parcs et les aires boisées et la topographie du site ; g) La localisation et l‱identification de toute servitude ; h) Le coefficient d‱o...
...�F�D�U�U�p�V��G�¶�X�Q�H��F�R�Q�V�W�U�X�F�W�L�R�Q��S�U�L�Q�F�L�S ale ................. 258 Préservation d'une bande boisée ................................ ............................. 258 Préservation d’une densité boisée .............
...Il n’y a généralement pas de récupération de volume significatif lors de cette intervention. Coupe de bois artisanale : Toute coupe d’arbres effectuée par un propriétaire sur une superficie b oisée pour ses fin...
...nde renfermant des ens eignes d'hauteur limitée et fixée au mur. Bas côté Volume latéral d'un bâtiment. Boiseries Moulures posées autour des ouvertures; matériaux de finition dans un bâtiment. Canapé...
...e à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à c onserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés...
...tique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, le s profondeurs minimales des bandes boisées à conserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et...
...à l’échelle représentant les c hemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à conserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés...
...ENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE PER METTRE LA CONSOMMATI ON DE BOISSONS ALCOO LISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLICS 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -4 MODIFIANT LE RÈG...
...EN SES DES MUNICIPALITÉ S AU TITRE DE LA CULTURE POUR L ’ANNÉE 2020 31. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DU BOISÉ À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'O...
...1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE - ABR I À BOIS 6.2 (5323), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 999 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) R...
...EUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS –...
...atique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à conserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et...
...EUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS –...
...ièces reliées les unes aux autres mais hors d'état de servir aux fins auxquelles il était destiné. 1.6 Cordon de bois: Unité de mesure pour l e bois de chauffage. Un cordon de bois mesure 4' x 8' x 1' ou 32 pieds cubes....
...– ZONE R2 -88 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – AGRANDISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEME NT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89...
...cipales, sur lequel aucune garantie d’approvisionnement n’a été octroyée à une entreprise de transformation du bois. En d’autres mots, le TPI désigne le territoire forestier du domaine de l’État qui se tr ouve sur le territoir...
...l'entretien est à la charge de celle -ci, du gouverneme nt ou de l’un de ses organismes. Article 1.3 Boissons alcooliques Dans un endroit public, nul ne peut consommer des boissons alcoolisées ou avoir en...
...UR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE 6.4 SYMBIOSE IMMOBILIER S.E.N.C. – 3160 -3170, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 367 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REMI...
...SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.7 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEMENT PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE TROIS LOGEMENTS ET...
...scine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptible d’être utilisé par les touristes; c) Bandes boisées ou tampons existantes ou projetées ainsi que les plantations, lorsque requises; d) Mesures de mitigati...
...DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 LE CAFÉ BOISÉ – 3660, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994152 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTR...
...omplètement éteint avant que la personne responsable d’avoir allumé ce feu ne quitte les lieux. ARTICLE 7 FE U DE DÉBOISEMENT / INDUSTRIEL Définition : Feu allumé afin de brûler toute matière ligneuse abattue lors d’un déboisement effe...
...’INSTALLATION , LE MAINTIEN ET L ’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE RÉTE NTION E T D ’INFILTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT...
...ERNANT LES LIMITES DES GRANDES AFFECTA TIONS DU TERRITOIRE 8. APPROBATION DU PLAN IMAGE RÉVISÉ – RUE DES BOIS -FRANCS – 108-980 CANADA INC . - L OT 5 300 928 – MATRICULE 8701-61-5210 RÈGLEMENTS 9. ADOPTION DU RÈG...
...ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES 25. OCTROI DE MANDAT – BÉLANGER SAUVÉ – TRAVAUX DE DÉBOISEMEN T ET D ’EXCAVATION NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPP...