...uteur. Carte de membre perdue ou abîmée : 5 $. En s’inscrivant, l’usager s’engage à respecter les règlements de la bibliothèque. Consultez les règlements Renouvellement et responsabilité Les prêt...
Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
Formulaire de demande (PDF)
Règlement de zonage N o 2021 -02 (modifié) 22 septembre 2022 Z PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
...d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMM...
...ts d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB...
Le projet estimé à 336 725 $ bénéficiera ainsi d’un soutien financier à la hauteur de 66,66%, soit une subvention cumulative d’un peu plus de 224 673 $ en provenance des gouvernements du Québec et du Canada. Déjà prêt à aller de l’avant, le conseil......
...nts d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61 -2017 pourvoyant à l’imposition des taxes sur les propriétés...
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q...
...it : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 19 août 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement numéro 160-2024 sur la soustraction du territoire de la Municipalité de Rawdon de l’applicatio...
...janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant à l imposition des taxes sur les propriétés im...
Il est possible de disposer de diverses matières, recyclables ou non, qui ne peuvent ou ne doivent pas être placées dans l’un ou l’autre de vos bacs. Vous procédez ainsi au tri de ces matières et acheminez ensuite vers la récupération ou l’enfouisse......
Aucune race de chien n’est interdite à Rawdon, mais chaque propriétaire de chien doit se conformer au règlement 131-2020 relatif aux animaux. Consulter la réglementation municipale
...UR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 – ZONE 9 AU RÈGLEM...
...1 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 2505, RUE RED RIVER – LOT NUMÉRO 4 995 457 – ZONE R1 -33 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GAR AGE EXISTANTS 7.2 1707, RUE CLAUDE – LOT NUMÉRO...
...VENUE – LOTS N° 5 300 864, 5 300 865, 5 302 416 ET 5 302 417 – ZONES PROJETÉES R4-13, R4-15 ET C5-16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 – LOTISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 MUNICIPALIT...
...onseillers d’adopter l’ordre du jour, avec l’ajout du point su ivant: 30.1 Affaires nouvelles - Adoption du Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travau x de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la r...
...6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5975, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT NUMÉRO 5 529 248 – ZONE T-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – FRONTAGE SUR RUE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 404 6.2 3458, 14 E AVENUE...
...TIO NS MINEURES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉR O 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 9057 -6349 QUÉBEC INC – 5987, RUE CHARTIER – LOT 5 35...
...TIO NS MINEURES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉR O 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 9057 -6349 QUÉBEC INC – 5987, RUE CHARTIER – LOT 5 35...
...DU JOUR 3. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 3.1 2400, RUE DE HOLLYWOOD – LOT 6 025 985 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 3.2 2266, AVENUE DES CHUTES – LOTS 4...
...22 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 6290, RUE DE LA TRUITE – LOT NUMÉRO 5353177 – ZONE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – EMPIÈTEMENT DANS LA M ARGE AVANT – GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ...