...aire ou en arc de cercle, qui couro nne la façade ou l'entrée principale d'un bâtiment. Gabarit Les dimensions réglementées d'un volume. (hauteur, etc.) Galerie Long porche ouvert et surmonté d'un toit. G...
...147 Superficie d’implantation ................................ ................................ .......... 147 Dimensions des bâtiments ................................ ................................ ....... 147 Hauteur des bât...
...ntradiction entre la grille des spécifications faisant partie du Règlement de zonage quant à la superficie et aux dimensions minimales des lots, et le texte du présent règlement, la disposition la plus restrictive s‱applique....
.......... ................................ ................................ ............................ 22 Mesure de la dimension d’un lot ................................ ................................ ................. 23 Dimensions e...
...du bâtiment En étages (min. / max.) 1 / 2 1 / 2 1 / 2 1 / 2 En mètres (min. / max.) - / 13 - / 13 - / 13 - / 13 Dimensions du bâtiment Sup. d'implantation - m 2 (min.) 50 50 50 50 Largeur (min.) 7 7 7 7 Taux d'implantatio...
...mbre restreint de tiges d’avenir sélectionnées, bien réparties afin �G�H��O�H�X�U��S�H�U�P�H�W�W�U�H��G�¶ atteindre une dimension marchande dans une période plus courte. Il n’y a généralement pas de récupération de volume significati...
...4 1.2.2. INTERPRÉTATION EN CA S DE CONTRADICTION ................................ ..................... 5 1.2.3. DIMENSIONS ET MESURE S ................................ ................................ ......................... 5 1.2....
...texte. En cas de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) co ncerné(s), le texte prévaut. Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internation...
...Inscription et information : natationenforme.com | 450 752.1380 LOISIRS HIVERNAUX INITIATION AU HOCKEY SUR GLACE 7-9 ans : dimanche de 10 h 30 à 11 h 30 Patinoire de la plage municipale Coût : 100 $ / Durée : 6 semaines Patins, équipement de hockey...
...2020-07-10 09:04 15. JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-P ATRICK DIMANCHE LE 15 MARS 2020 17. DEMANDE D AUTORISATION ET DE SOUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE 26 AVRI...
...– MAISON DES JEUNES DE RAWDON 24. OCT ROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UNE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉ...
...onnes . Cette tendance, observable également sur le territoire de la MRC, reflète une réalité québécoise quant à la diminution de la taille des ménages. Les résultats de ce sondage confirment également une autre tendance, soi...
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...t uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants : Mercredis et dimanches - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair Mardis et samedis - Immeubles dont l’adresse civiq...
...DOSSIER N ° 20-200) 21. JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 22. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-P ATRICK – DIMANCHE LE 17 MARS 2019 23. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CU...
...’élaboration d’un plan d’action visant à atténuer les sources réelles et potentielles de dégradation des eaux du lac : sédiments, érosion des rives, navigation génératrice de vagues surdimensionnées, algues, puisards; le tout dans un cont...
...FCM) 31. Révision budgétaire 2017 - Office municipal dhabit ation (OMH) 32. 40 e anniversaire de la St-Patrick Dimanche 18 mars 2 018 - Diverses demandes 33. Autorisation de signature - Enquête annuelle sur le s bibliothèqu...
...h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage mécanique, selon les jours suiv ants : a) Les mercredis et dimanches pour un immeuble dont l’adresse civique est un chiffre pair; b) Les mardis et samedis pour un immeuble dont l’ad...
...ue et uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants : Mercredis et dimanches Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair Mardis et samedis Immeubles dont l’adresse civique est un...
...obligatoire. Académie Para’S’cool MULTIDANSE Techniques, chorégraphies et interprétation en jazz, contemporain et hip-hop. Dimanche 3-4 ans et 5-6 ans : 9 h à 10 h / 7-8 ans et 9-11 ans : 10 h à 11 h / 12-13 ans : 11 h à midi Centre Metcalfe Coût...
...UT » qui signifie « NE DOIT » ; c) Le mot « QUICONQUE » inclut toute personne physique ou morale. 3. Les dimensions, superf icies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système intern...
...colonie à l’extérieur. Ces chats, de nature sauvage ou semi-sauvage, sont ensuite réintégrés dans leur milieu où leur nombre diminue graduellement grâce à l’interruption du cycle de reproduction. Les animaux adoptables trouveront pour leur part des f...
...Le gouvernement a fixé des redevances sur l’élimination des matières résiduelles (23,07 $ la tonne en 2019). Diminuer l’enfouissement permet d’augmenter notre performance et de recevoir du gouvernement des sommes d’argent pour finance...
...el sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne , vélo à pneus surdimensionné s (fat bike ) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une p ri...
...rmette, les pentes de talus doivent respecter un rapport minimal de 1V : 1,5 H. ARTICLE 4.2.2 CONTRÔLE DES SÉDIMENTS Les fossé s doivent être aménagés de façon à intercepter les sédiments avant leur rejet dans un...