...archiTectoniques Éléments relatifs aux procédés techniques de l'architecture, l'art de la construction. (Galerie, balcon, saillies,etc.) Ensemble Groupement de bâtiments ou de lieux ayant des caractéristiques...
........... ........ 157 Saillies et éléments architecturaux dans une marge ou une cour ........... 158 Balcons et galeries ................................ ................................ ................... 159 Véranda .............
...le Rè glement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de...
...le Rè glement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de...
...compris la localisation et hauteur des clôtures, murs ou haies; d) La localisation et les dimensions de tout bâtim ent, galerie, balcon, escalier. 2. Un minimum de trois photos récentes du terrain dont au moins une prise dep uis la rue...
...404 6.2 3458, 14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 302 028 – ZONE R1 -12 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – GALERIE ET GARAGE EXI STANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MC PATATES INC . – 3487, RUE...
...fiant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums 19. Adoption du projet de Règlement numéro 48-20...
...ant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums 19. Adoption du projet de Règlement numéro 48-...
...modifiant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les fondat ions des balcons et des galeries couverts, des vérandas et des solariums 2018-03-19 10:25 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. Adoption du projet de...
...extérieurs, rampes extérieures, plate -forme de chargement à ciel o uvert et les cours intérieures. Véranda Galerie ou balcon couvert, vitré et disposé en saillie à l’extérieur d’un bâtiment et non utilisé comme pièce habitable à...
...3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGL...
...3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGL...
...ieures et les espaces utilisés pour sociabiliser ou pour se détendre, tels une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisine extérieure, une piscine et une aire de jeux et tout autre aménag...
...a été dénoté à la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE les e mpiètements sont mineurs, soit de 0,08 mètre de la galerie et de l’escalier extérieur du bâtiment, ainsi que de 0,2 mètre du socle de béton d’une antenne; CONSIDÉRANT...
...Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispositions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et des solariums PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de...
...ures et les espaces utilisés pour sociabiliser ou pour se détendre, telles qu’une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisine extérieure, une piscine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptibl...
...a été dénoté à la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE les empiètements sont mineurs, soit de 0,08 mètre de la galerie et de l’escalier extérieur du bâtiment, ainsi que de 0,2 mètre du socle de béton d’une antenne; CONSIDÉRANT...
...modifiant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les fondations des balcons et des galeries couverts, des vérandas et des solariums PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. Adoption du projet de Règlement numéro 11...
...3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASC ADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEM...
...ACCESSOIRE 5.2 4376, AVENUE TED – LOT NUMÉRO 5 915 195 – ZONE R1 -22 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – GALERIE PROJETÉE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC – 3567, RUE...
...montrant l’aspect d’apparence contemporaine d ’aspects villégiature du bâtiment par l’u tilisation de balcon, galerie , terrasse avec colonne de bois, ou véranda, porche d’entrée selon le cas, ou tout autre élément...
...RO 404 6.2 3458, 14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 302 028 – ZONE R1 -12 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – GALERIE ET GARAGE EXI STANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MC PATATES INC . – 3487, RUE...
...IN DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE D’accepte r les demandes de permis ci -haut mentionnées, selon les recommanda...
...MIN DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFI...
...ts architecturaux démontrant l’aspect d’apparence champêtre du bâtiment par O¶utilisation de balcon, perron ou galerie avec colonne de bois, ou véranda, pignon d’entrée, présence de porche, selon le cas, ou tout autre...