...ccessoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine. INSTALLATION D’É LEVAGE : Désigne un bâtiment où des animaux sont élevés, ou un enclos o...
...l’entretien, la récolte, l’entreposage et la mise en marché. Le présent règlement n’a pas également pour but d’e mpêcher l’utilisation de l’eau potable à des fins institutionnelles, commerciales et industriell es, mais d’en optimise...
...aux courbes de niveau ; 4. L‱aménagement des fossés en bordure des allées véhiculaires est réalisé de façon à empêcher le ravinage et l‱érosion de leur surface ; 5. Le réseau routier projeté présente une largeur de chaussée carrossa...
...modifier les install ations, dendommager les sceaux et de nuire au fonctionnement du compteur deau. 37.2 Empêchement à lexécution des tâches Quiconque empêche un employé de la Municipalité ou toute autre personne mandatée de f...
...n, exerce les fonctions que le président lui délègue ; CONSIDÉRANT QUE le secrétaire remplace le président en cas d'empêchement de celui -ci ou de vacance de son poste, tant que dure cet empêchement ou cette vacance; CONSIDÉRANT QUE...
...ement en sous -sol si il serait construit conforme au la loi du bâtiment, les bi générations et duplex empêche l’étalem ent urbain ce qui est bénéfique en plus d’avoir des revenues de taxes supplémentaire en augmentant...
...ques envahissantes Lorsque la renouée du Japon envahit un milieu, elle y forme de grandes colonies très denses. Elle empêche les autres végétaux de pousser à proximité en sécrétant une phytotoxine dans le sol. Insectes Scarabée japona...
...oit nécessaires pour faire respecter les dispositions du prése nt règlement, entre autres pour : 1. Empêcher le dépôt d'un plan de subdivision en contravention avec les dispositions du présent règlement ou en...
...ecours de droit nécessaires pour faire respecter les dispositions du présent règlement, entre autres pour : 1. Empêcher le dépôt d'un plan de subdivision en contravention avec les dispositions du présent règlement ou en...
...ours de droit nécessaires pour faire respecter les dispositions du présent règlement, entre autres pour : 1. Empêcher le dépôt d'un plan de subdivision en contravention avec les dispositions du présent règlement ou en contraventi...
...recours de droit nécessaires pour faire respecter les dispositions du présent règlement, entre autres pour : 1. Empêcher le dépôt d'un plan de subdivision en contravention avec les dispositions du présent règlement ou en contra...
...ité, le confort, le repos, le bien - Remplacé par R116 -03 -9 22 juin 2018 être du citoyen ou de nature à empêcher l'usage paisible de la propriété dans le voisinage, constitue une nuisance et est prohibé. Article 43.1...
...r. Dans les cas précédents, le mandat d’un membre est temporairement interrompu pour la durée de l’empêchement de celui -ci ou pour la durée de l’audition de l’affaire dans laquelle il a un intérêt, selon le...
...ques peuvent être présentes, comme la randonnée, le golf, la chasse, le camping, le jardinage, l'observation d'oiseaux ou la pêche au bord de l'eau. Avant et pendant : Portez un pantalon et un chandail à manches longues de couleur pâle...
...L) présenteront le processus d’obtention de contingent acéricole. Le réseau Agriconseils, le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) ainsi que Développement Matawinie exposeront les différents services et les...
...s changements climatiques, de la Faune et des Parcs par le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pêche 2022-2025 . « Comme la contamination des plans d’eau par les espèces aquatiques exotiques et envahissantes pourra...
...da Tsuga canadensis 20 12 Sapin baumier Abies balsamea 20 8 Saule à feuille de pêcher Salix amygdaloides 25 20 Saule noir Salix nigra 25 20 Tilleul d'Amérique...
...la supervision constante d’une pe rsonne âgée de 18 ans et plus. 6) Garder son animal au moyen d’un dispositif qui l’empêche de sortir de s limites d’un terrain privé qui n’est pas clôturé ou dont la clôture ne permet pas de le contenir....
...laborés (camping sans service, sentiers récréatifs, interprétation de la nature, ski de fond, raquette, vélo de montagne, pêche, chasse, etc.) Résidentiel Habitation. Les typologies d’habitation (ex. : unifamiliale isolée, jumelée, conti...
...u entamées ou tout autre matière résiduelle ailleurs que dans une poubelle prévue à ces fins; g. le canotage et la pêche sont interdits dans la zone de baignade. h. de se baigner, d’accéder ou de se trouver dans l ’eau sur le...
...ets bancaires relatifs aux comptes détenus par celle -ci à la Caisse Desjardins , afin de pallier en cas d’absence ou d’empêchement du directeur général et greffier -trésorier et de la directrice du Service des finances et greffièr...
...ion écrite de l’employé qui l’a reçu au directeur général. Le présent article n’a pas pour but d’empêcher les marques de reconnaissance ou d’empathie humaine de peu de valeur telles que des boissons chaudes...
...fond, la course à pied, le vélo de montagne, la motoneige, le véhicule tout terrain, l’équitation, la chasse et la pêche etc. ; CONSIDÉRANT QUE le protocole proposé regroupe les services de sécuri té incendie de la MRC Montcalm...
...e contrat acces soire et quels sont les changements apportés à la refonte? 2-Les membres du Conseil peuvent -Ils empêcher toutes futures constructions de plus de 4 étages eu égard au service d’incendie de Rawdon? 3- Est -il possib...
...régler le procédé de traitement, étant susceptible de nuire ou dendomma ger louvrage dassainissement ou dempêcher lécoulement des eaux dans louvrage dassainisseme nt; 6° microorganismes pathogènes ou substances qui en c...