Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
Formulaire de demande (PDF)
...11 juillet 2018 RÈGLEMENT NUMÉRO 1014 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LES RÈGLEMENTS DE CONSTRUCTION NUMÉRO S 403 ET 373 -89 ET LEURS AMENDEMENTS AFIN D’HARMONISER ET DE MODIFIER LES NORMES DE...
...Québec et du Canada. Déjà prêt à aller de l’avant, le conseil municipal de Rawdon confirmait hier l’octroi du mandat pour la construction de cette infrastructure dont les travaux débuteront dès la fin août pour se terminer vers la fin du mois d’octob...
...écessaires à l‱év aluation du projet eu égard à l‱ensoleillement, au vent, à la circulation et, le cas éché ant, au bruit et aux émanations ; 14. Un plan concept de l‱ensemble du projet, en perspective et en plan ; 15. Un te...
...à 16 h Du 1 er au 30 novembre : mardi au vendredi de 9 h à 17 h et le samedi de 10 h à 16 h Gratuité - Matériaux de construction La Municipalité de Rawdon vous permet de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de cons...
.... ................................ ................................ ....... 405 Dispositions relatives à la gestion du bruit pour les usages sensibles .. 406 Dispositions relatives aux tours de téléc ommunication .........................
...es piscines, les spas et les aires de stationnement sont localisés sur le terrain de manière à minimiser les nuisances (bruit et circulation) sur le voisinage immédiat ; c) L’emplacement où se situe les équipeme nts d’utilité, tels p...
...les épines, les ronces, les grandes herbes, les arbustes ou toutes autres plantes qui croissent en désordr e. 1.2 Bruit: Signifie un son ou un ensemble de sons harmonieux ou non, perceptibles par l'ouïe. 1.3 Bruit e...
...sources d e nuisance et les entreprises à risque. Les activités sources de nuisance génèrent des inconvénients tels le bruit, la fumée, la poussière, le gaz, la chaleur, les éclats de lumières, les odeurs, etc., de façon plus ou moins soutenu...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...ifiant le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 12. Avis de motion – Règlement num...
...nts considérant l'aide financière octroyée). Juin 2024 Adoption du règlement d'emprunt autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale incluant une salle multifonctionnelle. Mai 2024 Déconstruction...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...ma propriété ? Combien mesure la bande de terrain qui correspond à ma rive ? Est-ce qu’il y a déjà la présence d’une construction sur ma rive ? Est-ce que ma rive est à l’état naturel, vierge d’action humaine? Quelle est la limite de...
...ifiant le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositio ns 12. Avis de motion – Règlement nu...
...Tout occupant d’un bâtiment doit aviser la personne chargée de l’application du règlement aussitôt qu’il entend un bruit anormal ou constate une irrég ularité quelconque sur le branchement de service. Les employés de la Municipal...
...bés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terrains. Annexes du règlement de zonage Annexe 1...
...; perméabilité et distance — est essentielle avant que la ville ne délivre un permis pour la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment sur un terrain en milieu isolé. J’ai un puisard, je fais qu...
...ifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règlement 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 2021-04 Projet de règlement d'emprunt 181 autorisant les travaux de construction d'une...
...ouvert forestier du territoire. Coupe d'arbres Avant d’entreprendre toute coupe d’arbre ou d’élagage (coupe, construction, projet forestier, etc.), voici quelques points de repère. En cas de doute, contactez la Municipalité pour vous...
...nuire à leur survie. Castor Le castor est reconnu pour sa capacité à modifier le paysage et les cours d’eau par la construction de barrages. Ces constructions peuvent menacer les infrastructures humaines ou inonder des terres privées....
...équipements, etc.). Nous permettons également aux citoyens de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de construction, rénovation et démolition directement à l’Écocentre, au moment qui leur convient le mieux dans l’année! ( tous l...