...aire ou en arc de cercle, qui couro nne la façade ou l'entrée principale d'un bâtiment. Gabarit Les dimensions réglementées d'un volume. (hauteur, etc.) Galerie Long porche ouvert et surmonté d'un toit. G...
...147 Superficie d’implantation ................................ ................................ .......... 147 Dimensions des bâtiments ................................ ................................ ....... 147 Hauteur des bât...
...du bâtiment En étages (min. / max.) 1 / 2 1 / 2 1 / 2 1 / 2 En mètres (min. / max.) - / 13 - / 13 - / 13 - / 13 Dimensions du bâtiment Sup. d'implantation - m 2 (min.) 50 50 50 50 Largeur (min.) 7 7 7 7 Taux d'implantatio...
...esure de la dimension d’un lot ................................ ................................ ................. 23 Dimensions et superficies minimales d’un lot ................................ .......................... 23 Dispositio...
...ntradiction entre la grille des spécifications faisant partie du Règlement de zonage quant à la superficie et aux dimensions minimales des lots, et le texte du présent règlement, la disposition la plus restrictive s‱applique....
...texte. En cas de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) co ncerné(s), le texte prévaut. Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internation...
...r ou tout autre professionnel en la matière est requise. Ladite déclaration doit démontrer sur un plan à l'échelle, avec dimensions et photos à l’appui, les éléments suivants : a) Sur un terrain localisé à l’intérieur du périmètre urbai...
...4 1.2.2. INTERPRÉTATION EN CA S DE CONTRADICTION ................................ ..................... 5 1.2.3. DIMENSIONS ET MESURE S ................................ ................................ ......................... 5 1.2....
...agement paysa ger; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les m...
...gement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; Abrogé et remplac...
...as de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la table des matières, le texte prévau t ; 4. Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système international. 1...
...d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les...
...ts en vigueur ; b) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; c) La liste de...
...UT » qui signifie « NE DOIT » ; c) Le mot « QUICONQUE » inclut toute personne physique ou morale. 3. Les dimensions, superf icies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système intern...
...ns de jeux et espaces naturels en vertu du règlement de lotissement numéro 404 de la Munici palité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés nu méros 6 166 339, 6 166 340 et 6 166 341 sans service sont conformes au règlement de lotisse...
...uyau de ciment ou de P.V.C. de type D.R. 35, ou de tout autre matériel autorisé par la Municipalité de dimensions telles qu’apparaissant sur ledit plan d'ingénieur , si applicable . CHAPITRE IV DISPOSITIONS FINALES...
...ne résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructur es et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux article...
...ions, le texte et le plan de zonage, la grille des spécifications prévaut où la disposition la plus restrictive ; Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internati...
...is de modification ou de remplacement de ladite servitu de seront à la charge de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés sans service sont conformes au règlement de lotissement numéro 404; CONSIDÉRANT les r...
...r une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articl...
...18, sous le numé ro 4 560 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2314 -522/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement d...
...ne résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles...
...une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue res pecte les standards édictés aux article...
...par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du...
...18, sous le numé ro 4 560 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2314 -522/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement d...