...gement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; Abrogé et remplac...
...as de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la table des matières, le texte prévau t ; 4. Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système international. 1...
...d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les...
...ts en vigueur ; b) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; c) La liste de...
...UT » qui signifie « NE DOIT » ; c) Le mot « QUICONQUE » inclut toute personne physique ou morale. 3. Les dimensions, superf icies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système intern...
...ns de jeux et espaces naturels en vertu du règlement de lotissement numéro 404 de la Munici palité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés nu méros 6 166 339, 6 166 340 et 6 166 341 sans service sont conformes au règlement de lotisse...
...uyau de ciment ou de P.V.C. de type D.R. 35, ou de tout autre matériel autorisé par la Municipalité de dimensions telles qu’apparaissant sur ledit plan d'ingénieur , si applicable . CHAPITRE IV DISPOSITIONS FINALES...
...ne résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructur es et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux article...
...ions, le texte et le plan de zonage, la grille des spécifications prévaut où la disposition la plus restrictive ; Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internati...
...is de modification ou de remplacement de ladite servitu de seront à la charge de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés sans service sont conformes au règlement de lotissement numéro 404; CONSIDÉRANT les r...
...r une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articl...
...18, sous le numé ro 4 560 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2314 -522/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement d...
...ne résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles...
...une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue res pecte les standards édictés aux article...
...par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du...
...18, sous le numé ro 4 560 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2314 -522/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement d...
...juin 2011 et que celle-ci demeure applicable au lot projeté numéro 6 232 216 du présent plan révisé; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 9 lots projetés situés dans le périmètre urbain à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout, étant situ...
...la modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés n o 2, 3 et 4 sans service d’aqueduc et d’égout et étant situés dans la zone...
...354 139) afin de former le lot 6 070 979 et qu’une seule rés idence pourra y être construite; CONSIDÉRANT les dimensions restreintes (droit acquis) du lot 5 354 139, qu’une dérogation a été émise concernant la marge arrière du bât...
...par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1, 7.2 e...
...rojet de lotissement), soit les propriétaires actuels et les signataires d’une promesse d’achat; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés so nt conformes au Règlement de lotissement numéro 404; 2020-08-20 11:32 CONSIDÉRANT...
...ticle 5.4 du Règlement de lotissement n° 371 -89 ; CONSIDÉRANT QUE la subdivision créerait des lots de petites dimensions permettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y...
...ticle 5.4 du Règlement de lotissement n° 371 -89 ; CONSIDÉRANT QUE la subdivision créerait des lots de petites dimensions permettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y...
...010) Les infra structures et équipements municipaux ci -après décrits doivent respecter les spécifications, dimensions ou gabarits ci -après décrits : a) Rue, incluant fossés ou bordures b) Pour une rue de desserte local...
...n d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terr...