................. ................................ .................. 300 Dispositions relatives aux zones exposées aux glissements de terrain ................................ ...................... 302 Cadre normatif relatif au contrôle...
...humide ................................ ....................... 18 Tracé des rues à proximité d’une zone exposée aux glissements de terrain .. 19 Largeur des rues ................................ ................................ .........
...tes aux inondations et secteurs d’embâcle ................................ ........... 28 1.3.2.2 Zones exposées aux glissements de terrain ................................ ............................ 29 1.3.2.3 Les milieux humides...
...demande de prix auprès de plusieurs entreprises pour des t ravaux de stabilisation et de réfection suivant un glissement de terrain survenu au p arc des Cascades ; CONSIDÉRANT l’offre déposée par l’entreprise Jobert inc., pour...
...n remboursement du capit al de chacun lors de ce refinancement; CONSIDÉRANT les soldes disponibles suivants : 112 : Glissement de terrain chemin Forest 1 975.14 $ 115 : TECQ 10-13...
...glement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 relatif aux zones exposées aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus req...
...glement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 relatif aux zones exposées aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus req...
...emprise de la rue Qu een ( lot n° 4 996 178), propriété de la Municipalité , lesquels se retrouvent en zone exposée aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT l’entente concl ue en 2017 entre la Société québécoise des infrastructure...
...e de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrain* Aire de confinement du cerf de Virginie Héronnière Zone d'occurence de la tortue des bois Secteur...
...– installation septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux glissements de terrain, etc.) 1,60 $ / pi 2 Taxes en sus Demande de permis et ce...
...tats fauniques, espèces floristiques d’intérêt particulier, ravages de cerfs, zones inondable s et zones exposées aux glissements de terrain est prohibée . Objectifs poursuivis Pour l’évaluation d’une demande d’usage conditionnel...
...exe 2 - Grille de spécifications Annexes 3 et 4 – Plan des contraintes hydriques et plan des zones exposées aux glissements de terrain