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...es bâtiments ................................ ................................ ............. 20 L‱architecture et la volumétrie ................................ ................................ ........... 21 L‱aménagement du terrain ......
...et d’intégration architecturale 2 ARTICLE 4 TERMINOLOGIE Agrandissement Action de rendre le volume d'un bâtiment existant plus grand. Ajout Volume ajouté à un bâtiment. Auvent Protection sou...
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...– APPEL D ’OFFRES CHI -20222023 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D’ALUMINIUM (ALUN ) 17. MANDAT DE SERVICES PROFESSIONNELS – PROCÉDURES JUDICIAIRE S – TRAVAUX NON AUTORISÉS – L...
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...niveau moyen du sol moy en, et l’architecture s`harmonise à l’environnement du secteur au niveau de la volumétrie, de leurs couleurs et des matériaux de revêtement choisis ; e) L’implantation et l’architecture d’un...
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...BEC (UMQ) – APPEL D ’OFFRES CHI -20222024 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D ’ALUMINIUM SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I V...
...ROUTE 337 (CHEMIN SAINT -ALPHONSE ) – MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC (MTQ) 33. DEMANDE D ’INSTALLATION D ’UN LUMINAIRE DE RUE – INTERSECTION DE LA ROUTE 341 SUD ET RUE DES CERFS 34. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE CH...
...es CHI -20192021 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Sulfate d’aluminium 26. Octroi de contrat – Implantation de repères et préparation d’un certifi cat de piquetage – Pa...
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...AUTORISATION DE SIGNA TURE – ASSURANC ES – MODIFICATIONS À LA PO LICE 41. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE – RUES OVERDALE ET SAINT - GEORGES 42. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE COLETTE 43. INSTAL...
...2.2. Terminologie Agrandissement : Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie du plancher ou le volume du bâtiment. Antenne de télécommunication : Installation, appareil ou tout autre élément servant ou p...
...(DOSSIER N ° 20-0600) 37. INDEXATION ANNUELLE EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D INSTALLATION DE LUMINAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE L AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES POUR ENFANTS À L EXTÉRIEUR D...
.... AUTORISATION DE SIGNA TURE – ASSURANC ES – MODIFICATIONS À LA PO LICE 41. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE – RUES OVERDALE ET SAINT - GEORGES 42. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE COLETTE 43. INSTALLAT...
...L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPL ET 23. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION - PANNEAUX...
...e la culture 19. Diverses demandes relatives à la voirie Installat ion de panneaux de signalisation, de luminaires de rue et autres 20. Proclamation des Journées de la culture 21. Adhésion au Programme de mise en...