Les employés du Service des travaux publics, division de l’hygiène du milieu, procéderont au nettoyage du réseau d’aqueduc. Les travaux se feront entre 21 h et 7 h à compter du dimanche 4 juin pour se terminer le ou vers le samedi 10 juin. Une......
...udience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME...
..... ................................ ........................... 9 3.2.5. BÂTIMENT ACCESSOIRE TRANSFORMÉ EN BÂTIME NT PRINCIPAL .................... 9 3.2.6. ACCÈS AUX LOGEMENTS ................................ ............................
...DES SPÉCIFICATIONS Zone AV-1 Annexe 2 du Règlement de zonage GROUPES ET CLASSES D'USAGES CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL DISPOSITIONS PARTICULIÈRES No. de règlement Entrée en vigueur USAGES ADDITION...
................................ ................................ ......... 78 3.2.2.1 Conditions inhérentes aux usages principaux de la grille de compatibilité .............. 81 3.2.3 Les zones prioritaires de développement et les zones d...
...Fronton Ornement rectangulaire, triangulaire ou en arc de cercle, qui couro nne la façade ou l'entrée principale d'un bâtiment. Gabarit Les dimensions réglementées d'un volume. (hauteur, etc.) Galerie...
...ns mineures 6.1 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone C3 -37 du Règlement de zonage numéro 372 -89...
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...on du bâtiment visé par la demande et comprenant minimalement les informations suivantes: a) Localisation du bâtiment principal existant ou projeté visé par la demande ; b) Distances entre le bâtiment visé par la demande et les bâ...
...R A W D ON C H A P I T R E 2 : C O N T E N U D E L A D E M A N D E Page 11 principal ou accessoire, ou l'agrandissement ou la modification d'un bâtiment existant, ou d'un certificat d'autorisation...
...nt prohibé(s) » ........................... 83 Rè gles d’interprétation de la section « Implantation du bâtiment principal » ................................ ................................ ................................ ... 83 Rè...
...ants: 5.3 3077, rue Hills ide – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement et 7. Approbation des plans et devis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n°...
...e un talus de plus de 5 mètres de hauteur. Bâtiment accessoire : Bâtiment détaché ou attaché au bâtiment principal, dont l'utilisation est accessoire et subordonnée à l'utilisation du bâtiment principal, ne servant...
...F D’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4351, RUE MORIN – LOT 5 354 706 – ZONES RC -10 & I1-4 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL PR OJETÉ 5.2...
....1 4146, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT 5 354 741 – ZONE R1 -23 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 962 & 964, CHEMIN DU LAC -CLAUDE SUD – LOTS 5 353 404 & 5 353 152 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT D...
...5.1 3416, RUE SUMMERHILL LOT NUMÉRO 4 994 923 ZONE R2-60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL EXISTANT 5.2 2496, AVENUE DU PIC-B OIS LOT NUMÉRO 4 995 430 ZONE V2-38 DU RÈGLEMENT DE ZONAG...
...ARRETIÈRE 5.2 1830, RUE PAOLO – LOT 5 353 860 – ZONE R1-11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EXISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 LE PETIT WALK -IN – 3246, 6E AVENUE –...
...le terrain où se trouve cette u nité, à l’usage d’un propriétaire, d’un locataire ou d’un o ccupant et utilisées principalement à des fins résidentielles, agricoles, commerciales, communautaires ou industrielles. « Usine à chiots »...
...40. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ÉQUIPE TAEKWONDO JIMMY GIRARD 41. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 42. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 43. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRE...
...URES 5.1 4220, RUE GERMAIN – LOT 4 995 834 – ZONE R1 -35 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 RESTAURANTS MCDONALD CANADA LTÉE –...
...), RUE ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL 8.2 4055, RUE CENTRALE – LOT 5 530 069 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT...
...u’à concurrence d’une somme de cent dollars (100 $). Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le principe du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement des fonds prévus à cet effet. Les demandes reçues par la...
...e de dérogation mineure visant à permettre la subdivision du lot numéro 5 300 935. L’imp lantation du bâtiment principal du lot projeté terrain numéro 2 sera à l’arrière du terrain numéro 1, malgré que la largeur minimale d’u...
...E N ° 8197 -69 -4400) 30. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 352 911 – TERRAIN , RUE SARINE - (MATRICULE N ° 8197 -89 -3138) 31. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 352 728 – T...
...DU LAC -MORGAN - LOT 5 301 668 – ZONE R2 -24 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL 5.3 3797, RUE ALBERT – LOT 5 301 525 – ZONE R1 -20 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 – RÉNOVATIO...