...Plan de zonage ................................ ................................ .. 141 Division du territoire en zones ................................ ................................ .. 141 Interprétation des limites de zone .......
.................................. ................................ ................................ ........ 28 1.3.2.1 Zones sujettes aux inondations et secteurs d’embâcle ................................ ........... 28 1.3.2.2 Zones ex...
.......... .. 8 Confor mité au plan d’urbanisme ................................ ................................ .. 8 Zones de contraintes particulières ................................ ............................... 8 Contenu de la de...
...présent règlement. 1.1.4 Territoire assujetti Le territoire assujetti au présent règlement est constitué des zones suivantes du Règlement zonage en vigueur : 1. Zones situé es à l‱intérieur du périmètre urbain : a) L...
...CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE RETIRER LES U SAGES DU GROUPE PARC DE CAMPING DES USAGES PE RMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. APPROBA...
...ON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PARC DE CAMPI NG DES USAGES PERMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 15. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MO...
...NT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN D ’INTERDIRE DANS CERTAINES ZONES LES RÉSIDENCES DE TOURISME ET DE REVOIR LES C RITÈRES D ’AUTORISATION APPLICABLES À LA LOCATION DE RÉSID...
..................... ................................ .............................. 4 1.1.7. DIVISION DU TERRITOI RE EN ZONES ................................ ................................ ........ 4 1.1.8. RENVOIS ......................
...ontrôlée Nul ne peut effectuer une coupe sanitaire ou une exploitation forestière contrôlée dans les zones qui l’autorisent à l’extérieur du périmètre urbain de la municipalité, sans avoir obtenu un certificat...
...MARS 2021 6. DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURES 6.1 5564, CHEMIN SAINT -ALPHONSE – LOT NUMÉRO 5 302 395 – ZONES V2 -23 & A1 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉ RO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTAN...
...LA ZON E R4 -16 ET LA ZONE R5 -84 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -17 ET MODIFIER LES USAGES AUTORISÉS À L ’INTÉRIEUR DES ZONES R6 ET DE LA ZONE R6 -38 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...° 2021 -07 OBJECTIFS ET CRITÈRE S APPLICABLES AUX PROJ ETS INTÉGRÉS À CARACTÈRE RÉSIDENTIEL DANS LES ZONES VC ET VD R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M P L A N T A T I O N E T D ‱ I N T É G R A T...
........................ ................................ ................................ .. 17 Bouclage de rues dans les zones « RUR » et « VC » ................................ ........... 17 R È G L E M E N T D E L O T I S S E M E N T...
...N ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PAR C DE CAMPING DES USA GES PERMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 RÈGLEMENTS 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015...
...MENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DES ZONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA CRÉATION DE LA ZONE R4 - 15 AINSI QUE D ’AUTORISER L ’USAGE ÉGLISES , ÉDI...
...MENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DES ZONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA CRÉATION DE LA ZONE R4 - 15 AINSI QUE D ’AUTORISER L ’USAGE ÉGLISES , ÉDI...
...ispositions qui peuvent faire l’objet d’une demande de la part des personne s intéressées de la zone concernée et des zones qui lui sont contiguës , afin que cette résolution qui les contient soit soumis e à leur approbation conforméme...
...village) et ses amend ements afin de procéder à lagrandissement de la zone publique P1-44 à même d es parties des zones C4-43 et R2- 101 RÈGLEMENTS 21. Adoption du Règlement numéro 119-2018 sur les compt eurs deau 22. Adopti...
...) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES D ES ZONES R2 -60 ET P1 -75 CONSIDÉRANT QU’un Règlement de zonage est e n vigueur dans le secteur Village de l...
...village) et ses amend ements afin de procéder à lagrandissement de la zone publique P1-44 à même d es parties des zones C4-43 et R2- 101 RÈGLEMENTS 21. Adoption du Règlement numéro 119-2018 sur les compt eurs deau 22. A...
...village) et ses amendements afin de procéder à lagrandissement de la zone publique P1-44 à même des parties des zones C4 -43 et R2-101 PROJETS DE RÈGLEMENTS 15. Adoption du premier projet de Règlement numéro 372- 89-54 m...
...LOPPEMENT ZONE VERTE – 18 E AVENUE ET 11 E AVENUE – LOTS N° 5 300 864, 5 300 865, 5 302 416 ET 5 302 417 – ZONES PROJETÉES R4-13, R4-15 ET C5-16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 – LOTISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVE...
...CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité souhaite procéder à la création de la zone résidentielle R1 - 71 à même des parties des zones R2 -60 (résidentielle) et P1 -75 (publique); CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné...
...BUT DU RÈGLEMENT Le présent règlement a pour but d ’acc order au Village de Rawdon, pour certaines zones de son territoire, un contrôle qualitatif sur certains projets de construction, de lotissement ou de t...
...zonage Annexe 2 - Grille de spécifications Annexes 3 et 4 – Plan des contraintes hydriques et plan des zones exposées aux glissements de terrain