...ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANG...
...S PRÉVUES POUR CERTA INES INFRACTIONS DONT L ’INTERDICTION DE STAT IONNEMENT 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 RELATIF À LA CIRCULA TION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS...
...MATRICULE N ° 8999 -67 - 4715 CONSIDÉRANT l’approbation, aux termes de la résolution n° 14 -469 adoptée le 14 octobr e 2014, du plan image déposé concernant le lot n° 4 994 884, lequel plan a été préparé par M. Pierre Robita...
...l’on retrouve 200 femmes contre seulement 105 hommes. Selon l’Institut de la Statistique du Québec (ISQ) en 2014, l’âge moyen, qui était de 46 ans en 2016, augmenter ait progressivement jusqu’à 47,8 ans en 2031. Ain...
...CONSIDÉRANT l’approbation d’un plan image selon la résolution numéro 14 -61 adoptée lors de la séance du 11 février 2014; CONSIDÉRANT l’approbation des plans et devis selon la résolution numéro 14 -62 adoptée lors de la séance du 11 fé...
...32 -0105 CONSIDÉRANT l’approbation, par la résolution numéro 14 -61 adoptée à la séance du conseil du 11 février 2014, du plan image préparé par Mme Mélanie Chaurette, arpenteuse -géomètre pour 9266 -4838 Québec inc.; CON...
...et les habiletés nécessaires pour intervenir efficacement en situation d’urgence; CONSIDÉRANT QU ’en décembre 2014, le go uvernement du Québec a établi le Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à...
...8 ET 1ERE AVENUE CONSIDÉRANT la résolution n° 14 -420 adoptée par le conseil municipal le 9 septembre 2014, demandant que l’intersection de la route 341 /348, de la route 337 et de la 1 ère Avenue soit réév...
...nte résolution. D’autoriser l’affectation du solde de la réserve cré é à cette fin par le règlement 80 -2014 et son amendement concernant la création d’une réserve financière pour la vidange et pour la disposition des boues...
...a Municipalité de Rawdon, par l’entremise de la MRC de Matawinie , à la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) depuis 2014; CONSIDÉRANT QU’une mise à jour du plan d’action Municipalité amie des aînés (MADA) 2022 - 2024 a été déposée a...
...) de Matawinie au 3184, 1ere Avenue, Rawdon; Être accompagnée de la somme d’argent déterminée par le Règlement 163-2014 de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie. Donné à Rawdon, ce 15 septembre 2022 (signé)...
...octroyé aux termes de la résolution n° 14-16 pour une durée maximale de 60 mois, à compter du 1 er janvier 2014; CONSIDÉRANT QUaux termes de la résolution n° 17-40 7, la Municipalité a mandaté lUnion des municipalités du Québe...
...t a déjà été approuvé par le cons eil municipal par la résolution numéro 14 -18 lors de la séance du 21 janvier 2014 et modifié par la résolution numéro 18 -73 lor s de la séance du 15 février 2018; CONS IDÉRANT le plan i mag...
...partage de la somme allouée dans le c adre du Programme 26. Modifications à la programmation de travaux – TECQ 2014 -2018 – Programmation de travaux révisée - Acceptation par le conseil municipal 27. Demande de décret d’auto...
...1 779 – Matricule 8802 -01- 4714 CONSIDÉRANT l’approbation, aux termes de la résolution n° 14 -102 adoptée le 11 mars 2014, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Gérard Grégoire, arp...
...Québec (UMQ) afin de procéder à un appel d’offres pour la fourniture de sel de dég laçage pour les années 2014 à 2018; CONSIDÉRANT QUE pour la saison 2017 -2018, l’adjudicataire retenu aux termes de l’appel d’o...
...u Québec (UMQ) afin de procéder à un appel d’offres pour la fourniture de sel de déglaçage pour les années 2014 à 2018; CONSIDÉRANT QUE pour la saison 2017 -2018, l’adjudicataire retenu aux termes de l’appel d’of...
...E S FRAIS DE RETA RD DES LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE (MODIFI CATION À LA RÉSOLUTI ON 14 -173) CONSIDÉRANT QU’en 2014, le conseil municipal a autorisé une « période d’amnistie » annuelle , d’une durée d’une (1) semaine , des fra...
...FILTRATION DES EAUX (S T- PATRICK ) – NORDA STELO 24. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX – TECQ 2014 -2018 – PROGRAMMATION DE TRAV AUX RÉVISÉE - ACCEPTATION PAR LE CO NSEIL MUNICIPAL – 54 866 $ CHEMIN D...
...autorisés sur l’en semble du territoire de la m unicipalité de Rawdon, le tout en conformité avec le règlement numéro 75 -2014. SECTION 3. 7 DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAISONS MOBILES 3.7.1. DISPOSITIONS GÉNÉRAL ES To...
...ANISATIONNELLE DE LA MUNICIPALITÉ CONSIDÉRANT QUE dans le cadre dune modification à sa structure organisationnelle en 2014, la Municipalité a créé le poste dadjointe à la dir ection du Service des loisirs et de la culture, sec teur commun...
...la situation sest modifiée dans Lanaudière : Le taux de décrocheurs du secondaire a diminué entr e 2010-2011 et 2013-2014, passant de 16 % à 13 %; Le taux de diplomation et de qualification au secon daire des élèves après se...
...P – LOT NUMÉRO 5 354 957 – ZONE R1 -23 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 8.2 2014, CHEMIN DU LAC -HUARD – LOTS NUMÉRO 5 352 561, 5 355 193 & 5 355 194 – ZONES V1 -7 & V2 -13 DU RÈGLEMENT...
...CONSIDÉRANT l’approbation d’un plan image selon la résolution nu méro 14 -102 adoptée lors de la séance du 11 mars 2014; CONSIDÉRANT l’approbation des plans et devis selon la résolution numéro 18 -177 adoptée lors de la séance du...
...CONSIDÉRANT l’approbation d’un plan image selon la résolution nu méro 14 -102 adoptée lors de la séance du 11 mars 2014; CONSIDÉRANT l’approbation des plans et devis selon la résolution numéro 18 -177 adoptée lors de la séance du...