...S PRÉVUES POUR CERTAINES INFRACTIONS , DONT L ’INTERDICTION DE STATIONNEMENT 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 76-2014-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 76- 2014 RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS AFIN D ’Y I...
...– ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANG...
...le, la version officielle prévaut. Date de création : [25 septembre 2020 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS CONSIDÉRANT...
...ATIF AU DÉROULEMENT DE LA PR OCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILE S À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDA...
...vigu eur; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 9 septembre 2014 ; CONSIDÉRANT l’adoption du projet de règlement le 14 octobre 2014; CONSIDÉRANT l’asse mblée de consu...
...NDES PRÉVUES POUR CERTAINES INFRACTIONS DONT L ’INTERDICTION DE STATIONNEMENT 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 76-2014-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 76-2014 RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICUL ES -OUTILS...
...roi de contrat Services professionnels en ingé nierie Acquisition dune passerelle multifonctionnelle TECQ 2014-2018 28. Octroi de contrat Acquisition dune passerelle mu ltifonctionnelle TECQ 2014-2018 SUJETS DADMINIS...
...: 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE P OUR LA VIDANGE...
...: 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE P OUR LA VIDANGE...
...oi de contrat Services professionnels en ingé nierie Acquisition dune passerelle multifonctionnelle TECQ 2014-2018 28. Octroi de contrat Acquisition dune passerelle mu ltifonctionnelle TECQ 2014-2018 SUJETS DADMI...
...F ILTRATION DES EAUX (S T- PATRICK ) – NORDA STELO 24. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX – TECQ 2014 -2018 – PROGRAMMATION DE TRAV AUX RÉVISÉE - ACCEPTATION PAR LE CO NSEIL MUNICIPAL – 54 866 $ CHEMIN DU...
...partage de la somme allouée dans le cadre du Programme 26. Modifications à la programmation de travaux – TECQ 2014 -2018 – Programmation de travaux révisée - Acceptation par le conseil municipal 27. Demande de décret d’auto...
...UES POUR CERTAINES INFRACTION S, DONT L ’INTERDICTION DE STAT IONNEMENT 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 76 - 2014 RELATIF À LA CIRCULA TION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS...
...IDÉRANT le plan projet de lotissement (plan ima ge) préparé par monsieur Gérard Grégoire, arpenteur-géomètre, le 12 février 2014, sous le num éro 5078 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2190 pour et au nom de « Les immeubles L ouis Char...
...– ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉR O 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE E T...
...quel est adopté conformément aux dispositions prévues au Code municipal. Article 4 À compter du 1 er novembre 2014, le conseil municipal de la municipalité de Rawdon siège au Centre communa utaire Metcalfe situé au 3597, rue...
...ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANG...
...S PRÉVUES POUR CERTA INES INFRACTIONS DONT L ’INTERDICTION DE STAT IONNEMENT 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 RELATIF À LA CIRCULA TION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS...
...MATRICULE N ° 8999 -67 - 4715 CONSIDÉRANT l’approbation, aux termes de la résolution n° 14 -469 adoptée le 14 octobr e 2014, du plan image déposé concernant le lot n° 4 994 884, lequel plan a été préparé par M. Pierre Robita...
...l’on retrouve 200 femmes contre seulement 105 hommes. Selon l’Institut de la Statistique du Québec (ISQ) en 2014, l’âge moyen, qui était de 46 ans en 2016, augmenter ait progressivement jusqu’à 47,8 ans en 2031. Ain...
...CONSIDÉRANT l’approbation d’un plan image selon la résolution numéro 14 -61 adoptée lors de la séance du 11 février 2014; CONSIDÉRANT l’approbation des plans et devis selon la résolution numéro 14 -62 adoptée lors de la séance du 11 fé...
...32 -0105 CONSIDÉRANT l’approbation, par la résolution numéro 14 -61 adoptée à la séance du conseil du 11 février 2014, du plan image préparé par Mme Mélanie Chaurette, arpenteuse -géomètre pour 9266 -4838 Québec inc.; CON...
...et les habiletés nécessaires pour intervenir efficacement en situation d’urgence; CONSIDÉRANT QU ’en décembre 2014, le go uvernement du Québec a établi le Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à...
...8 ET 1ERE AVENUE CONSIDÉRANT la résolution n° 14 -420 adoptée par le conseil municipal le 9 septembre 2014, demandant que l’intersection de la route 341 /348, de la route 337 et de la 1 ère Avenue soit réév...
...nte résolution. D’autoriser l’affectation du solde de la réserve cré é à cette fin par le règlement 80 -2014 et son amendement concernant la création d’une réserve financière pour la vidange et pour la disposition des boues...