...(Industrie / Commerce / Institution). La tarification volumétrique pour les secteurs ICI entrera en vigueur en 2023. À titre informatif, les responsables de ces établissements concernés recevront une facture « sans frais » da...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2022 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2022 -2023 - 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2022 6. ADOPTION DU PROGRAMME TRI...
...OPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2021 -2022 - 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2021 6. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMM...
Dépôt du rôle d’évaluation triennal 2021-2022-2023 Avis est donné de ce qui suit : Le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Rawdon sera, en 2023, en vigueur pour son troisième exercice financier, et toute personne...
...les offres de service pour un entretien planifié des 6 génératrices de la Municipalité pour les années 2021 à 2023, pour un montant total (3 ans ) de 24 848,97 $, plus les taxes a pplicables, correspondant à un montant annuel de...
...TRAT – PROGRAMME DE MAINTENA NCE AU GARAGE MUNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES I NSTALLA...
...OUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI - 20222023 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D’ALUMINIUM (ALUN ) 17. MANDAT...
...de membre siégeant sur le comité consultatif en e nvironnement pour une durée de deux (2) ans , soit jusqu’au 10 juillet 2023 . 34. DEMANDE DE COMMANDITE – FINISSANTS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES – PAVILLON SAINT -LOUIS CONSIDÉRANT u...
...procurer du sulfate d’aluminium (alun) dans les quantités nécessaires pour ses activités des années 2022, 2023 et 2024; 21 -285 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu...
...NTERSECTION DE LA R UE OVERDALE 27. ADHÉSION AU CONSEIL RÉGIONAL DE L ’ENVIRONNEMENT DE LANAUDIÈRE (CREL) – 2021 -2023 28. MOIS INTERNATIONAL DE LA SENSIBILISATION A U CANCER DU SEIN – ILLUMINATION EN ROSE 29. CONGRÈS ANNUEL...
...RE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION CULTUREL 2021 -2023 30. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION ENVIRONNEMENTAL 31. ACCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRI...
...29. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – SERVICE ANIMALIER - SPCA LANAUDIÈRE BASSES - LAURENTIDES – ANNÉES 2022 ET 2023 AVEC OPTION POUR L ’ANNÉE 2024 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 30. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS...
...ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRI ER DES SÉANCES ORDIN AIRES DU CONSEIL MUN ICIPAL POUR L ’ANNÉE...
...S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2021 22. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - TECQ 2019 -2023 – PROGRAMMATION DE TRAV AUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NO...
...- 2021 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVE RNALES 2020 - 2021 À 2022 -2023 14. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – SAISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRA...
...EL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. AUTORISATION DE MISE EN VENT...
...en environnement (CCE) pour la d urée restante du mandat ass ocié au siège No 7, soit jusqu’au 24 février 2023. 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVICE DU GREFF...
...SATION DE SIG NATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2022 -2023 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 16. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2022 - LES RÉPITS DE...
...6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2022 AVEC OPTION SAISON E STIVALE 2023 17. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – SERVICES PROFESSIONNE LS D ’UN CONSULTANT EN ASSURA...
.... 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR L ’ANNÉE 2024 - CAMP MARISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POU...
...2021 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVE RNALES 2020 - 2021 À 2022 -2023 14. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – SAISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉ...
...ate laquelle la= conformit des= installations est exige = = Exemptions = Avant le 1 novembre 2010 Le 1 juillet 2023 -Tailles des mailles des clôture s en mailles de chaîne et lattes, le cas échéant ; -Bande de dégag...
...STE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATI ON À LA POLITIQUE PO RTANT...
...S CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – AC...
...E 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATIO N ET PARTICIPATION F INANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE C O...