...1 ABROGEANT LE 2019 -09-17 07:32 RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISS...
...DE LA ST-PATRICK – DIMAN CHE LE 15 MARS 2020 17. DEMANDE D ’AUTORISATION ET DE S OUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE – 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS CONTRATS APPROBATION...
...OTHÈQUES PUBLIQUES DU QUÉBEC (ABPQ) ET LA BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL – ADHÉSION AU PROGRAMME BIBLIO -AIDANTS POUR LES ANNÉ ES 2020, 2021 ET 2022 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES...
...TS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATIO N ET PARTICIPATION F INANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATI...
...CIPAL Avis est donné de ce qui suit : 1. Que la Municipalité de Rawdon a vendu l’immeuble décrit ci-dessous pour la somme de 25 500 $, plus les taxes applicables. 2. Que les informations relatives à cette transaction...
...INANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT...
...OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. MISE À JOUR – AUTORISATION DE SIGNA TURE – TRANSA...
...SES AMENDEMENTS EN M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRE AFIN DE MODIFIER CERTAINS POUVOIRS DE DÉLÉGATI ON 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. ANNULATION DE CONTRAT...
...par règlement , fixer un taux supérieur à celui prévu au paragraphe 3) du premier alinéa de l’article 2, pour toute tranche de la base d’imposition qui excède 500 000 $ , sans toutefois excéder 3 %; CONSIDÉRANT...
...E LA JOURNÉE DU SOUVENIR LE 8 NOVEMBRE 2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER ACHAT DE MATÉRIEL SCOLAIRE POUR LES ÉLÈVES DE L ÉCOLE STE -A NNE CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DES SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMENT N...
...E LA JOURNÉE DU SOUVENIR LE 8 NOVEMBRE 2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER ACHAT DE MATÉRIEL SCOLAIRE POUR LES ÉLÈVES DE L ÉCOLE STE -A NNE CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DES SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMENT N...
...Règlement numéro 123-2018-1 abrogeant le Règlement numéro 123-2018 concernant la créati on d’une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics 13. Première période de que...
...rses dispositions suivantes du Règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements : Garage privé et abri pour automobiles attenant au bâtiment principal; P réservation de lisières boisées permanentes lors d’exploitation et...
...municipal et un emprunt de 2 750 000 $ afin d’en payer les coûts (parapluie) Les personnes intéressées pourront prendre connaissance de ce règlement au bureau de la soussignée et ledit règlement entrera en vigueur à l...
...5 302 236. 3. Cette demande déposée en vertu du Règlement sur les usages conditionnels n o 2021-05 a pour objet et conséquence d’ autoriser l’exploitation d’un restaurant, d’un bar et d’une aube rge (5 chambres)...
...NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE ET P OUR LA DISPOSITION D ES BOUES SEPTIQUES A FIN D 'AUGMENTER LA SOMME ANNUELLE AFFEC TÉE À LA RÉSERVE...
...DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURN ÉES DE LA CULTURE 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉU NION POUR L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU JEU 2018...
...PARC DES CHUTES DORWIN – JOURN ÉES DE LA CULTURE 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉU NION POUR L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU JEU 20...
...E DE DÉLÉGAT ION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRE AFIN DE MODIFIER LES DISP OSITIONS CONCERNANT LA DÉLÉGATION DU POU VOIR ET DÉPENSES AUT ORISÉES P AR LE DIRECTEUR GÉNÉ RAL 12. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT NU MÉRO 402 -54...
...RVEILLANCE - PAVAGE DU CHEMIN DU LAC -GRATTEN SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉ RALE 18. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2019 19. ANNULATION DE CONTRAT – ACQUISITION DE PANNEA UX DE SIGNALISATION – TDCR - RÉSOLUTION...
...RDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DU BUDGET POUR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2019-2020-2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6...
...RIODE DE Q UESTIONS ENGAGEME NTS CONTRACTUELS 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS...
...D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYC...
...ALARIALE DU PERSONN EL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. AUTORISATION...
...ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Adoption du budget pour lannée 2018 4. Adoption du programme triennal dimmobilisations 20 18-2019-2020 5. Période de questions 6. L...