...S P a g e 25 Unifamilial e isolée Unifamiliale jumelée Unifamiliale contigue (en rangée) Bifamiliale isolée Bifamiliale jumelée Lots situés aux intersections de voies de circulations local...
...Ces frais constituent une créance prioritaire sur le terrain où était situé l'immeuble, au même titre et se lon le même rang que les créances visées au paragraphe 5° de l’article 2651 du Code civil . C es frais sont garantis par une hy pothè...
...es chiens (R.L.R.Q. c. P -38.002, r. 1) ; c) les chiens portant un collier décoratif à pics ou en broche, étrangleur et tout dispositif anti -aboiement; d) les chiennes en chal eur et les chiens atteints de maladies...
...reil technologique, à la condition que l’utilisation de l’appareil soit faite silencieusement et sans d’aucune façon dé ranger la tenue de l’assemblée; l’appareil utilisé devra demeurer en la possession physique de son utilisateur. PÉRI...
...té ou une autre personne à son service de faire des travaux de réparation, de lecture ou de vérific ation, le gêne ou le dérange dans l’exercice de ses pouvoirs, ou endommage de quelque façon que ce soit le réseau de distribution, ses appareils...
...MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N° 20 -374 – SÉCURITÉ DE L’INTERSECTION DE LA RO UTE 341/ 34 8 (RANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38. AFFAIRES NOUVELLES 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE D...
...mer les employés et le public des critè res de sélection des docu ments ; Conserver des rayons aérés qui facilitent le rangement des documents et le bouquinage ; Mettre l’accent sur la qualité des documents offe rts plutôt que sur la qua...
...Que copie de cette résolution soit envoyée au premier ministre du Canada, M. Justin Trudeau, à la ministre des Affaires étrangères, M me Mélanie Joly, au premier ministre du Québec, M. François Lega ult, à l’ambassade de la République d’Ukraine,...
...n’y a aucun retour d’appel). Collecte des résidus verts Semaine du 31 octobre Prenez note que seuls les sacs transparents, orange et en papier sont acceptés. Les sacs noirs seront laissés sur place. ENVIRONNEMENT 12
...ion spéciale à notre grand gagnant du prix COUP DE CŒUR 2022 pour son aménagement paysager exceptionnel : Monsieur Mathieu Ranger. Merci et félicitations à nos 37 participants! Nous vous disons à l’an prochain! UNE 10 e P L A N TAT I O N D'AR...
...rance scolaire et que des gains ont été enregistrés; CONSIDÉRANT QU’en 2006, la région de Lanaudière se classait au 4 e rang parmi celles obtenant les plus faibles taux de diplomation et de qualific ation au secondaire des 16 régions considérée...
...ridors verts le long des voies de circ ulation: CRITÈRES: - Les voies de circulation sont bordés de rangées d’arbres; - La partie de terrain longeant la voie de circulation fait l ’objet d ’un aménagement p...
...DE BAS -CÔTÉS ET INSTALLATION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 54. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE...
...n don par Dessercom inc. de trois (3) moniteurs défibrillateurs automatiques de type Samaritain et leurs cabinets de rangement; CONSIDÉRANT la volonté des parties de s’entraider et de collaborer afin d’améliorer les services offerts à l...
...n don par Dessercom inc. de trois (3) moniteurs défibrillateurs automatiques de type Samaritain et leurs cabinets de rangement; CONSIDÉRANT la volonté des parties de s’entraider et de collaborer afin d’améliorer les services offerts à l...
...TÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC 23. DEMANDE DE PARTENARIA T FINANCIER – UPA LANAUDIÈRE – PROJET TRAVAILLEUR DE RANG 2021 24. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – ACHAT DE MATÉRIEL SCO LAIRE POUR LES ÉLÈVE S DE L’ÉCOLE S...
...2013 entre la Municipalité de Rawdon et Aménagement Lac aux Sources Inc. relativement à la partie du lot 25B, rang 6 du Canton de Rawdon maintenant connue comme étant le lot 5 302 375, laquelle vente a été accepté e...
...résolution n° 11-288 adoptée le 13 septembre 2011, le plan image concern ant les parties du lot 17A-47 du rang 6, préparé par Claude Verschelden, arpenteur-géomètre, le 22 juin et le 16 août 2011, sous les numéros...
...s de vingt (20) cordons de bois de chauffage (4'x 8' x 1'), constitue une nuisance. Ces cordons de bois doivent être bien rangés et situés dans la cour arrière ou sur le côté du bâtiment. Article 7 DÉPOTOIR Le fait, par une...
...NT RUE MOUNTAIN CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a vendu le lot n° 5 352 857 (anciennement le lot 5A -55, rang 7) à Patrice Ouellet et Cyndie Dumais le 14 décembre 2011, aux termes d’un acte reçu devant M e Jacques Côté, no...
...on n° 15 -632 adoptée le 8 décembre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le numé...
...tion n° 15 -632 adoptée le 8 décembre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le nu...
...ation, aux termes de la résolution n° 14 -102 adoptée le 11 mars 2014, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Gérard Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses minut...
...ation, aux termes de la résolution n° 14 -102 adoptée le 11 mars 2014, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Géra rd Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses min...
...mai 2022. Assurez-vous de mettre vos sacs à la rue pour cette date! N'oubliez pas que seuls les sacs transparents, orange et en papier sont acceptés. Écocentre – Horaire 1 er avril au 31 octobre du mardi au vendredi de 10 h à 18 h et le...