...ier pour étude et recommandation au comité . S‱il le juge à propos, le comité peut exig er la tenue d ‱une rencontre avec le requérant . Le comité doit formuler, par écrit, son avis sous forme de recommandation en...
...pour l'espace formé par un triangle constitué de deux côtés de 25 pieds (7,62m), mesurés à partir de leur point de rencontre. Remplacé par R116 -03 -9 22 juin 2018 Constituent également une nuisance, une clôture, un mur, une h...
...22. NON -RENOUVELLEMENT DU CO NTRAT DE SERVICES EN TÉLÉPHONIE – FLEET TEL INC . CONSIDÉRANT qu ’une rencontre a eu lieu le 6 octobre 2021 avec les directeurs généraux de chacune des municipalités et la MRC Mata...
...d’apporter un avenant au contrat de travail du chef de division - Hygiène du milieu; CONSIDÉRANT l’analyse, les rencontres intervenues et la recommandation soumise au conseil municipal. 21 -168 EN CONSÉQUENCE , il est...
...hemin du Lac -Morgan; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urb anisme lors de sa rencontre du 24 février 2020; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité juge cette demande recevable; 21 -88 EN CONSÉQUEN...
...l’avis public affiché. M. Jean Yves St Denis : Comment la refonte règlementaire proposée par la municipalit é rencontre -t-elle les obligations et orientations demandées par les articles 83 et 84 et 85 de la loi A-19.1 sur l’am...
...ion n° 19-485, adoptée à la s éance du conseil municipal le 13 novembre 2019; CONSIDÉRANT QUE suivant une récente rencontre entre et la direction générale et le fonctionnaire concerné, il a été discuté dun commu n accord de mett...
...s de refonte; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 28 octobre 2019. 19 -474 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...massive de terrains en bordure de la rivière Ouareau par la société d’ État ; CONSI DÉRANT QUE suite aux rencontres et aux discussions entre la Municipalité et les représentants de la société d’État, cet te derniè...
...’une somme d’argent; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le comité consultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le respo nsable du développement durable. 19 -...
...’une somme d’argent; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le comité consultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le respo nsable du développement durable. 19 -...
...de la rue Rosemary ; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le comité consultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -2...
...(C3 -82) , endroit où est situé l ’immeuble visé par la demande; CONSIDÉRANT QUE malgré de nombreuses demandes et de rencontres avec le représentant de l’organisme visé , ce dernier néglige et/ou refuse d’entreprendre les d émarche s requ...
...don.ca, ou encore l’imprimer et l’apporter à l’hôtel de ville au Service des loisirs et de la culture. Au plaisir de vous rencontrer, artistes, artisans et organismes culturels! ABONNEMENT AU TENNIS À vos raquettes, l'accès aux terrains de tenn...
...e un organisme oeuvrant dans le milieu culturel Rawdonnois? Venez profiter de ce sympathique moment d’échanges et de rencontres pour vous inspirer et dynamiser notre belle communauté artistique! On vous attend en grand nombre! ACTIVITÉS À...
...détails de l’événement à la page suivante, je vous invite à y participer en grand nombre! Il s'agira d'une belle occasion de rencontrer des gens, assister à des conférences et à des ateliers récréatifs, en apprendre plus sur le projet « Voisins solid...
...selo n les termes et les conditions à être déterminé s dans un avant -contrat; CONSIDÉRANT QU E co nformément aux rencontres et aux discussions en cours, le conseil municipal est dis posé à donner suite à ce projet. 22 -377...
...FIN D ’EMPLOI – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - DIVISION VOIRIE (D OSSIER N ° 21) CONSIDÉRANT QUE suivant une récente rencontre entre et la direction générale et un employé (dossier n° 21), il a été convenu d’un commun accord de mettre u...
...FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) CONSIDÉRANT QUE suivant une récente rencontre entre et la direction générale et un employé (dossier n° 41), il a été convenu d’un commun accord de mettre un te...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 MARS 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilba......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 JUIN 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 1er FÉVRIER 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Ray......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 AOÛT 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considéré......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 AVRIL 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rou......