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...vaux de nettoyage, d’entretien ou de reprofilage doive nt être ensemencées dès la fin des travaux afin de favoriser une reprise rapide de la végétation dans le but de contrer le ravinement et l’érosion. ARTICLE 4.2.4 EXUTOIRES...
...pralablement t invit de faon expresse. La cantine mobile qui visite un chantier ou un tablissement d’entreprise pour solliciter les personnes qui y travaillent est prsume avoir t invite de faon expresse. « Imprimé »...
...chemin (public ou privé) d’une longueur de plus de 50 mètres (164 pieds) qui a pour objectif de desservir une entreprise forestière, commerciale, industrielle ou u ne carrière, gravière ou sablière doit au préalable avoir fa...
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...IFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – LIBÉRATION DE RETENUE TEMPORAIRE – RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LES ENTREPRISES BOURGET INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 6– ACCEPTATION PROVISOIR E (2E COUCHE ) ET ACCEPTATION...
...C DE PLANCHE À ROULETTES À RAWDON! Notre Service des travaux publics débutera les travaux d'excavation en septembre et l’entreprise lanaudoise Papillon Skate Park inc. poursuivra avec la construction de notre parc de planche à roulettes, unique dan...
.... 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - RÉFECTION DU CHE MIN DU LAC - BRENNAN – LES ENTREPRISES BOURGET INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E PARTIELLE - TRAVAUX D’A...
...et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De retenir les services et de confier à l’entreprise Groupe Sûreté inc. ainsi qu’à tous ses employés et mandataires, le mandat d’application et d’émis sion de...
...E — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X R ÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 LES ENTREPRISES AMJLB INC . – 3205, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈG...
...AIDE FINANCIÈRE À LA REVITALISATION /AMÉLIORATION DE BÂTI MENTS COMMERCIAUX ET D’IMPLANTATION DE NOUV ELLES ENTREPRISES CO MMERCIALES À L ’INTÉRIEUR DU PÉRIMÈT RE URBAIN 13. AVIS DE MOTI ON – RÈGLEMENT NUMÉRO 23 -99 -1 MOD...
...JD INC . 29. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC - BRENNAN – LES ENTREPRISES BOURGET INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 30. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPE...
...er des actions en faveur d’achat et de promotion de produits agroalimentaires locaux; CONSIDÉRANT QUE plusieurs entreprises du secteur ag roalimentaire sont situées sur le territoire de la Municipalité, lesquelles contribuent à souten ir l...
...e Plan d’action intégré 2016-2030. Je vous rappelle que ce plan découle d’une démarche de planification stratégique entreprise en 2015 pour répondre aux besoins de la communauté, en y intégrant les principes du développement durable. Je...