...ltraiter un animal, de lui faire subir de s cruautés, de le molester, le harceler, le provoquer ou le laisser seul dans un espace clos, y compris dans une automobile, sans circulation d’air adéquate; b) de permettre à un animal domestique de...
...T 8003 - 37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994 067 – MATRICULE N ° 8800 -2...
...icipal a adopté le règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux ; CONSIDÉRANT QU’ il y a...
...ement , les agent s de la paix , les agents de la Sûreté du Québec , les employés de la division des Parcs et espaces verts du Service des travaux publics ainsi que toute autre personne autorisé par voie de résolution du...
...Églises du Vendredi saint 32. Invitation - Soirée vins & fromages – Collège Champagneur 33. Invitation – Souper Spaghetti – Centre de pédiatrie sociale de Lanaudière 34. Demande d’appui de la Société de l’Autisme Régio n Lanaudière...
...AUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (PNHA) 34. NOMINATION – CHEF DE DIVIS ION PAR INTÉRIM – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – PROJET PILOTE 35. NOMINATION – CHEF DE DIVISION – DIVISION VOIRIE...
...AVENUE – LOT NUMÉRO 4994102 – ZONE 10 AU RÈGLEME NT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ABRI À SPA 6.5 4152 -4154, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CAS...
...ES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 530 159 – RUE OVERDALE / RUE DE LA MONTAGNE – MATRICULE N ° 8502 -62 -2966 AVIS D...
...ire des travaux le 28 avril 2021; CONSIDÉRANT la visite des lieux et les recommandations du contremaître aux parcs et espaces verts en date du 30 mars 2022 de procéder à l’acceptation définitive des travaux réalisés dans le cadre de ce pro...
...E DES TRAVAUX P UBLICS 26 . EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 27. EMBAUCHE D ’UN CHARGÉ DE PROJET EN ENVIRONNEMENT –– SAISON...
...e et de distribution d’arbres! Une belle invitation du Comité consultatif en environnement (CCE) et de la Division parcs et espaces verts de la Municipalité de Rawdon!Distribution de petits arbres aux résidents de Rawdon (preuve de résidence requise)...
...iodes d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le site Internet de la Municipalité. Inspection préventive d'installations septiques Mandatée par le min...
...des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – M. Martin Coutu – Lot 6 053 005 – Matricule 8397 -95 -7794 21. Cession de puits artésiens – P...
...Contrat de location de roulottes et achat d’équipem ents – Service des travaux publics CONSIDÉRANT le manque despace et de bureaux au Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUafin doptimiser les opérations de c e Service,...
...cipal a adopté le règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux ; CONSIDÉRANT QU’ il...
...- Rue Weiss 5. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 – Matricule 8501 -97 -0790 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet de Règle...
...Contrat de location de roulottes et achat d’équipem ents – Service des travaux publics CONSIDÉRANT le manque despace et de bureaux au Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUafin doptimiser les opérations de c e Service,...
...802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrain s de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricules 8403 -67 -8710 et 8403 -46...
...E la Municipalité possède un règlement sur la gestion contractuelle, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QUE s...
...E la Municipalité possède un règlement sur la gestion contractuelle, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QUE s...
...ssomption et D’Autray ; CONSIDÉRANT QUE ces données seront intégrées dans u ne base de données à référence spatiale permettant l’élaboration des livrables demandés par le MDDELCC dans le cadre du PACES ; CONSIDÉRAN...
...èglement concernant l a gestion contractuelle est actuellement en vigueur, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux ; CONSIDÉRANT QU’i...
...un règlement concernant la gestion contractuelle est actuellement en vigueur, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QU’il y...
...E (APHM) 39. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 40. INVITATION SOUPER SPA GHETTI - CHEVALIERS DE COLOMB 41. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE D ’ORGANISME AUX FINS D U PROGRAMME D ’ASSUR...
...- Rue Weiss 5. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 – Matricule 8501 -97 -0790 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet de Règle...