...endements sur la gestion contractuelle est actuellement en vigueur, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QUE suivant...
...PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . CONSIDÉRANT les besoins de la division des parcs et espaces verts pour la fourniture et l’installation d’un horodateur pour le stationnement au parc des chutes Dorwin, le...
...IAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISIONS VOIRIE ET PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE (BIBLIOTHÈQUE ALICE QUINTAL ) - PANDÉMIE COVID -19 18....
...vée, du fossé mi toyen et du fossé de drainage. DEMANDE Formulaire fourni par la Municipalité . EMPRISE Espace faisant l’objet d’une servitude ou propriété de la Municipalité affecté à une voie de circulation pub...
...ansport écoliers et immatriculé comme tel. 1.15 Voie publique: Signifie toute voie de communication ou tout espace réservé par la Municipalité ou lui ayant été cédé par l'usage du public pour servir de m oyen d'accès a...
...ÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 MODULES DE LOGICIEL POUR LE SER VICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENV...
...ci pour toutes ces années de loyaux services à la communauté! 20 ans de service Alain Filteau, chef de division | Parcs et espaces verts 15 ans de service Éric Desrosiers, journalier | Parcs et Espaces verts ACTUALITÉS 3 COLLECTE DE SANG DE LA...
...’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 31. NOMINATION D ’UN CHAUFFEUR -JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉ...
...É DE L ’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERT S – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREP OSAGE EDCO INC . 20. EMBAU CHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – D...
...environnement (CCE) 20. Embauches – Coordonnateurs en chef des sites – Postes auxiliaires – Division des parcs et espaces verts - Service des travaux publics 21. Avis de mise à pied – Employés à temps partiel ou auxiliaire...
...D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 31. NOMINATION D ’UN CHAUFFEUR -JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGU...
...omaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et espaces verts et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout d...
...JETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 961 – 5669, BOULEVARD PONTBRIAND – MATRICULE N ° 8401 -86 -5879 8. APPR...
...corder les permis de voirie au cours de l’année 2022. D’autoriser le chef de division de la voirie et des parcs et espaces verts ou le directeur de l’hygiène du milieu et responsa ble des travaux d’infrastructures à signer, pour et au nom...
...l; xii) mettre en valeur les bâtiments ainsi que les caractéristiques naturelles du site et créer des espaces extérieurs attrayants et fonctionnels; xiii) minimiser l’impact visuel des stationnements perçu à par...
...lieu naturel; xii) Mettre en valeur les bâtiments ainsi que les caractéristiques naturelles du site et créer des espaces extérieurs attrayants et fonctionnels; xiii) Minimiser l’impact visuel des stationnements perçu à part...
...ion de ceux -ci; l) mettre en valeur les bâtiments ainsi que les caractéristiques naturelles du site et créer des espaces extérieurs attrayants et fonctionnels. 15.3 Critères a) mo dalités i) Les critères d’éva...
...urel; xii) Mettre en valeur les bâtiments ainsi que les caractéristiques naturelles du site et créer des espaces extérieurs attrayants et fonctionnels; xiii) Minimiser l’impact visuel des stationnements perçu à partir...
...Bâtiment inoccupé Construction qui n’est pas habitée par des humains . Cave, vide sanitaire Espace intérieur d’un bâtiment situé sous le rez -de -chaussée et habituellement délimité par les mu rs de fonda...
...arcs situés sur le territoire de la municipalité et qui sont sous sa juridiction et comprenant tous les espaces publics ga zonnés ou non, où le public a accès à des fins de repos ou de détente, de jeu ou de...
...Article 6 – Stationnement réservé 6.1. Il est interdit de stationner ou d’immobiliser un véhicule dans un espace de stationnement réservé aux personnes handicapées à moins que ce véhicule ne soit muni de l’une des...
...oit demeurer une préoccupation constante des membres du conseil afin d’assurer aux citoyens une gestion transparente, prudente, diligente et intègre de la Muni cipalité incluant ses fonds publics; CONSIDÉRANT QU’ en a...
...ropriété s voisines. Toutefois, une certaine tolérance sera accordée pour tenir compte des effets du vent. 8.9 Piscine et spa Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interd it de 6 h à 20 h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du...
...urs de réalisation; CONSIDÉRANT QUafin de mener ce projet à terme, une réorganisation de la division des Parcs et Espaces verts du Service des loisirs et de la cu lture savère nécessaire; CONSIDÉRANT QUE pour ce faire, la respo...
...cœur à Sylvie Laberge et Debbie Warren, nos talentueuses horticultrices. Félicitations à l’équipe de la division Parcs et Espaces verts pour leur travail. RAPPEL IMPORTANT – UN SEUL MOT DE PASSE POUR TOUS LES SERVICES Inscription aux activités de...