...ipal désire entamer les démarches prévues à son plan d’action environnemental afin que la biodiversité que l’on retrouve à Rawdon se poursuive pour les générations futures. CONSIDÉRANT QUE pour ce faire, le conseil munici...
...e bonne ventilation, un espace de vie convenable et protéger les poules du soleil et du froid de façon à leur permettre de trouver de l’ombre en période chaude et d’être abreuvées en to ut temps. 2° La superficie minimale du poulailler es...
...ion du présent article, un joint correspo nd à une pièce de raccord, telle quune union, un coude ou une pièce en T, qui se trouve sur la parti e privée dun branchement deau. Il est interdit denlever ou de changer lemplaceme nt dun...
...cette définition, un châssis de camion est un cadre muni de l’ensemble des composantes mécaniques qui doi vent se trouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d’un équipement. Véhicu...
...QH FDVH GH VWDWLRQQHPHQW SRXU personne à mobilité réduite; v) Un seul camion -restaurant à la fois peut se retrouve r sur une même propriété ; vi) Aucun filage, boyau ou autre équipement similaire ne doit être déposé...
...es eaux usées sanitaires, des eaux pluviales et des eaux souterraines; 9° « puisard » : fosse étanche ou trou r éalisé dans le sol destiné à collecter les eaux pluviales provenant d’un drain de fondation (drain...
...le 6878, route 125, est dans un état tel qu'il peut mettre en danger la vie et la sécurité de s personnes qui s’y retrouvent; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandater l’étude Bélanger Sauvé pour entreprendre les procédures jud...
...de soutien aux services de camp de jour adapté offerts aux enfants de 5 ans et plus, adolescents et adultes présentant un trouble du spectre de lautis me. 18-235 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
...m et décide des questions d’ordre durant les séances du conseil. Il peut ordonner l’expulsion de toute personne qui trouble l’ordre. ORDRE DU JOUR Article 10 (Abrogé) Article 11 L’ordre du jour doi t être établi selon...
...rmité par la MRC de Matawinie. Conformément à l’article 110.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , vous trouverez ci-dessous un résumé dudit Rè glement numéro 2021- 01-2. RÉSUMÉ DU RÈGLEMENT Ce règlement modifie le Règle...
...’arbre , sont des résidents permanen ts de la Municipalité de Rawdon. L’arbre faisant l’objet de la subvention doit se trouver dans la liste des essences d’arbres autorisés, laquelle est à l’Annexe A , joint au présent règlement pour en faire...
...t règlement sauf dans le cas où le sens et la portée du règlement ou de l‱une de ses dispositions s‱en trouveraient altérés ou modifiés. 1.1.7 Document de renvoi Lorsque le texte fait référence à un document de renvoi,...
...t un programme à vous présenter! C’est pourquoi je vous invite à consulter et conserver la programmation estivale qui se trouve dans ce Rawdonnois. Il n’y aura pas que des événements cet été à Rawdon! Dans le respect de la démarche Rues princ...
...n d’un signal sonore d’une alarme non fondée Dans le cas où le responsable de l’application du présent règlement qui se trouve sur le lieu protégé ne décèle , de l’extérieur, aucun signe, urgence, cause ou motif pouvant justifier le déclen...
...sent règlement sauf dans le cas où le sens et la portée du règlement ou de l’une de ses dispositions s’en trouveraient altérés ou modifiés. 6 Documents de renvoi Lorsque le texte fait référence à un document de renvoi...
...a largeur minimale doit être respectée de façon à ne pas créer un lot dont l’implantation du bâtiment principal se trouve à l’arrière d’un autre lot, isolée ou non de la rue ou enclavée entre 2 lots; 4. Les lots transversaux...
...de soutien aux services de camp de jour adapté offerts aux enfants de 5 ans et plus, adolescents et adultes présentant un trouble du spectre de lautis me. 18-235 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
...parties du règlement, sauf dans le cas où le sens et la portée du règlement ou de l‱une de ses dispositions s‱en trouveraien t altérés ou modifiés. R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M P L A N T A T I O N E T...
...rgeur minimale d’un lot doit être respectée de façon à ne pas créer un lot dont l’implantation du bâtiment principal se trouve à l’arrière d’un autre lot, en vertu de l’article 3.2.12 paragraphe 3 du R èglement de lotissement n° 2021 -03;...
...ne partie non ouverte de l’emprise de la rue Qu een ( lot n° 4 996 178), propriété de la Municipalité , lesquels se retrouvent en zone exposée aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT l’entente concl ue en 2017 entre la Société q...
...et citoyennes ainsi que toutes les entreprises, organisations et institutions à #Parlerpourvrai et à partager la trousse d’outils de la campagne. Ensemble, contribuons à transformer notre municipalité en un environnement favorable à...
...scolaire; Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (EHDAA), ceux présentant un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) ainsi que ceux entrant au secondaire avec un retard aug...
...que cours d’eau a baissé de 31 000$ à près de 20 000$. Quel est le montant prévu pou r cette année ? Y aura -t-il une patrouille nautique ? Y aura -t-il des tests d’eau pour nos lacs ? Parc des Cascades En 2021, quels ont été les reve...
...s de 1 000 dessins. Un héritage colossal, dans lequel il a mis le meilleur de lui-même et qui prouve qu'un homme puisse se trouver riche de ses propres contradictions sur ses traces, découvrir la façon d'aller au-delà de la sempiternelle et oiseu...
...ière dans ses démarches de sensibilisation de la population lanau doise à la réalité des personnes ayant un trouble du spectre de lautisme. 18-99 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault...