...re Stéphanie Labelle et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dembaucher Madame Nancy Rainville au poste auxilia ire de coordonnatrice des loisirs au camp de jour au sein du Service des loisirs et de la cul ture, p...
...ents ; CONSIDÉRANT que ledit bâtiment est également applicable aux objectifs et critères de la zone 5 du secteur Centre -Ville du PIIA Règlement numéro 508 -93; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme l...
...n registre préparé aux fins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été t enu aux bureaux de l’hôtel de ville ; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes hab iles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendair...
...rier 2019, un registre préparé aux fins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu à l’hôtel de ville de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE le nombre de p ersonnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scruti...
...un registre préparé aux fins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu aux bureaux de l’hôtel de ville; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire...
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...l a réalisé des consultations publiques dans le cadre de sa planification stratégique et quil souhaite crée r un centre-ville plus attirant en développant une offre de service qui met en valeur, entres autres, les activités culturelles et l...
...VES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (3308 -3312), 2E AVENUE – LOT 4 994 848 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT DE 3 LOGEMENTS – 3E PRÉSENTATION 6.2 (4087)...
...3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNES AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 906 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PI...
...R – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT * AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. DEMANDE DE MODIFICATI ONS DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET...
...à l’extérieur du territoire de la Municipalité, il doit porter une licence valide émise par la municipalité ou la ville où le chien vit habituellement; d) pas porter de laisse ou autre équipement pouvant nuire à la sécurit...
...ent zonage en vigueur : 1. Zones situé es à l‱intérieur du périmètre urbain : a) L‱ensemble des zones Centre -ville (CV) ; b) L‱ensemble des zones Industrielle urbaine (I) ; c) L‱ensemble des zones Multifonctionnelle (M) ; d)...
...ce soir lors de la séance du conseil. Jean Yves St Denis : J’ai lu le règlement sur l’usage locatif que la ville veut mettre en place. Je trouve que ce règlement encadre bien les usages et le désir des citoyens de limit...
...intelligible. Lorsqu’il est prévu d’adopter la résolution déplaçant la session dans un lieu autre que l’hôtel de ville, pour fins de ce vote, les conseillers déjà sur place dans l’autre lieu peuvent être présent s par téléphone depuis l’...
...ONDE ET SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 994 096 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 - 93 – RÉNOVATIONS 9.2 4510, BOULEVARD PONTBRIA ND – LOT NUMÉRO 5 300 491 – ZONE...
...Albina (de Germain à Kamilie) Alouette Anton (du chemin du Lac -Brennan au n° 5175 – lot R 530 10M ) Banville Beachwood Batrice Beliecâ (de Chagnon Red River) Benot Berger (de la route 348 au n 4...
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MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
PIIA RÈGLEMENT SUR LES PLANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.) N° 2021 -07 23 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -07......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplaceme......
R ÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS N ˚ 2021 -05 (MODIFIÉ) 23 septembre 2022 UC PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -05 RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDTIONNELS Avis de motio......
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