...nt 121 -2018 -1 le 15 juillet 2021 3° « Eaux de refroidissement » : eaux utilisées durant un procédé pour abaisser la température, qui n’entrent en contact direct avec aucune matière première, aucun produit intermé...
...lieux. ARTICLE 7 FE U DE DÉBOISEMENT / INDUSTRIEL Définition : Feu allumé afin de brûler toute matière ligneuse abattue lors d’un déboisement effectué pour le passage ou l’entretien d’une route, d’une ligne de transport d’é...
...infra structures et équipements municipaux ci -après décrits doivent respecter les spécifications, dimensions ou gabarits ci -après décrits : a) Rue, incluant fossés ou bordures b) Pour une rue de desserte locale : i....
...CANADA INC . 15. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFF...
...indûment la faune ou la beauté naturelle du parc. De façon non limitative , il est interdit : a. d'abattre, d'endommager, d'enlever ou d'introduire un arbre, un arbuste, une plante herbacée ou partie de ceux...
...Vincent -Massey au n°5791) Rolland (lot 5 301 358 – à partir de la rue Bellerive ) Roselind Russel Sabados Santa Cruz Sarine (de la rue Mountain à la rue de la Truite) Saules, Des Savich Scen...
...ngueur Rosemary Sur toute sa longueur Rowan Sur toute sa longueur Ruisseau (du) Sur toute sa longueur Sabados Sur toute sa longueur Sablon (du) Sur toute sa longueu r St -Georges Sur toute sa longueur St -Jean -...
...– LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2...
...E 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQ...
...FIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX F INS DE L ’EXPL...
...onseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructur es et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 d...
...NCENT 31. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE PRO DUITS D ’ABAT -POUSSIÈRE 32. OCTROI DE CONTRAT - MANDAT D ’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION D ’UNE PLANIFICATION STRA...
...unicipalité demande au gouvernement du Canada de prendre toutes les mesures nécessaires pour amener la Russie à aban donner son attitude belliqueuse. Que la M unicipalité invite ses citoyens à participer à l’effort de solidarité e...
...municipal souhaite améliorer la sécurité routière dans les quartiers résidentiels du secteur urbain de la Municipalité en abaissant la vitesse maximale autorisée de 50 à 40 km/h; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite déposer une...
...0 -11-16 11:05 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA U...
...etcalfe Coût : 58 $ / Durée : 9 semaines Poids de 2 à 5 livres, bande élastique et matelas de sol Gail Lukian NOUVEAUTÉ! - CABARET BURLESQUE 18 + Lundi de 18 h 30 à 19 h 30 Coût : 115 $ / Durée : 12 semaines Prévoir 50 $ à 75 $ pour le costume du...
...CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CABANON 6.5 (7019), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 6 335 004 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈG...
...conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2...
...conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 d...
...conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue res pecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2...
...20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du Règlement n° 62...
...RY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ ET CONSTRUCTION D ’UN CABANON AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2019 8. RÉSILIATION DE CONTRA T – ACHAT D ’UNE LAME À NEIGE - ABROGATION DE LA RÉSO LUTIO...
...999 -95 -5130 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2020 21. MANDAT – VALIDATION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SE...
...Environnement Viridis Vidange des boues étangs aérés 99 947.77 $ S/O 13 -03 -2020 Entreprises Bourget Inc. Abat -poussière 2020 88 309.23 $ 1 an 29 -04 -2020 Équipements Lourds Papineau Camion 10 roues avec équipements...