...136 Tables champêtres ................................ ................................ ................... 136 Cabane à sucre ................................ ................................ ........................ 136 Classific...
.................. ................................ .............. 33 8.2. Dispositions applicables à la conservation, l’abattage, l’élagage et la �S�O�D�Q�W�D�W�L�R�Q��G�¶�X�Q��D�U�E�U�H ................................ .......................
...gulaire, triangulaire ou en arc de cercle, qui couro nne la façade ou l'entrée principale d'un bâtiment. Gabarit Les dimensions réglementées d'un volume. (hauteur, etc.) Galerie Long porche ouvert et surmonté d...
...cembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Entreprises Bourget Inc. 2018-05-22 21195 épandage abat poussière 10 754.76 $ 2018-06-19 21338 épandage abat poussière 19 840.09 $ 2018-06-19 21348 épandag...
...sentier, ou allée commune ainsi que le dégagement entre chaque bâtiment ; b) La localisation schématique des arbres à abattre et à conserver ; c) Le détail des enseignes projetées ; d) L‱aire de stationnement avec la dimension des case...
...niveau de la nappe phréatique dépendamment de l’intensité de l’activité et de la période de l’année. Le rabattage de la nappe phréatique est un phénomène bien connu qui est lié aux activités d’extraction et qui repré...
...SE AUPRÈS DU CONSEIL DES ARTS ET D ES LETTRES DU QUÉBEC 37. APPUI À LA COALITION QUÉBÉCOISE POUR LE CONTRÔLE DU TABAC 38. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CO RRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION D...
...Demande de permis et certificats Abattage d’arbres 20$ Sans frais si l’abattage d’arbre est nécessaire à l’exécution des travaux relatifs...
...leau 2 de l’article 3.2.2 du Règlement de lotissement numéro 2021 -03. Demande de dérogation mineure concernant une cabane à sucre artisanale sur le lot numéro 5 528 580, à l’adresse 4417, chemin du Lac -Gratten. La dérogation mineur...
...NCENT 31. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE PRODUI TS D ’ABAT -POUSSIÈRE 32. OCTROI DE CONTRAT - MANDAT D ’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION D ’UNE PLANIFICATION STR...
...999 -95 -5130 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2020 21. MANDAT – VALIDATION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SER...
...IRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EX...
...L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2019 8. RÉSILIATION DE CONTRA T – ACHAT D ’UNE LAME À NEIGE - ABROGATION DE LA RÉSO LUTIO...
...ÈNE DU MILIEU 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA U...
...à l’extérieur des limites du terrain où elle s’exerce et ne doit pas causer préjudice au voisin. ARTICLE 7 MALADIE ET ABATTAGE Toute maladie doit être déclarée à un vétérinaire. Il est interdit d’euthanasier une poule sur un terr ain où...
...E 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUIPEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQU...
...-12-09 09:22 15. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D...
...itions prévues au présent règlement. 4.6 Responsabilité en cas d’intervention L’autorité compétente qui euthanasie ou abat un ani mal, ne peut en aucun cas être tenu responsable du fait d’un tel acte. L’autorité compétente ne peut être...
...ÈNE DU MILIEU 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA U...
...2020-12-29 1015730538 serveur 16 775.64 $ 34 923.47 $ Entreprises Bourget 2020-06-16 23505 abat poussière 30 361.32 $ 2020-06-20 23555 abat poussière 33 257.20 $ 2020-06-22 23569 abat poussière...
...ROISSANT DU LAC LOT NUMÉRO 5 529 899 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - P ONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 CABANON 6.5 (7019), CROISSANT DU LAC LOT NUMÉRO 6 335 004 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - P ONTBRIAND )...
...RY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ ET CONSTRUCTION D ’UN CABANON AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ ET CONSTRUCTION D ’UN CABANON AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUM...
...2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Services d'enseignes Lumicom 2019-08-30 2003 fabrication gabarit 4 254.08 $ 2019-10-24 2149 enseignes 56 751.66 $ 2019-10-31 2178 enseignes 8 054.00 $...
...; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux p...