...ordre et la défense de se baigner sur le site du parc des Cascades s’il y a location? c) Combien a coûté l’achat du brasero installé à la plage municipale. Sachant qu’il n’y a pas de maximum de logement...
...29 360 $ 2018 -01-19 10:41 PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 127 735 $ 203 121 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 18 000 $ 18 000 $ URBANISME 397 610 $ 417...
...ol de maison unifamiliale si les principaux critères sont respectées. Surtout dans le cas où les travaux avaient déjà été bien entamée. Les logements à petit prix sont importants pour beaucoup de nos citoyens. Ma deuxième question est...
...PTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS TARIFS APPLICA BLES 7. ADOPTION...
...AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D’AJOUTER DES MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉB ÉCOIS ET LES FOURNISSEURS , LES ASSUREU RS ET LES ENTREPRENE URS QUI ONT UN ÉTABL...
...NUMÉRO 48 -2021 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 ET SON AMENDEMENT CONCE RNANT LA TARIFICATIO N DES BIENS ET DES S ERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER UNE TARIFICA TION POUR LE STATION NEMENT AU PARC...
...e visant lexploitation des ressources naturelles, la transformation des matières premières, la production de biens ou le tr aitement de matériel ou de matières contaminés ou deaux usées; 9° « ouvrage dassainissement...
...anière à ne pas causer de nuisance au voisinage. Affi chage Toute enseigne aux fins de promouvoir les biens et services en lien avec un camion - restaurant est interdite, à l’exception de ce qui suit : i) Les inf...
...70 $ 3 374 567 $ Transport 3 818 203 $ 4 003 912 $ Hygiène du milieu 3 101 113 $ 3 565 003 $ Santé et bien -être 25 000 $ 20 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 494 728 $ 593 857 $ Loisirs 2 664 814 $...
...19 $ 3 268 970 $ Transport 3 346 316 $ 3 818 203 $ Hygiène du milieu 2 967 465 $ 3 101 113 $ Santé et bien -être 25 000 $ 25 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 481 998 $ 494 728 $ Loisirs 2 589 793 $...
...$ 2 735 997 $ Cours d’eau 36 000 $ 31 000 $ Protection de l’environnement 174 737 $ 200 468 $ Santé et bien -être 15 000 $ 25 000 $ Urbanisme 372 798 $ 37 5 205 $ Promotion et développement économique 79 229 $...
...out aux fins de lexercice financie r 2018 4. Adoption du Règlement numéro 48-2018 concernant la tarification des biens et services de la Municipalité de Rawdon ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 5. Octroi de contrat Services profess...
...$ 2 65 1 936 $ Cours d’eau 29 360 $ 36 000 $ Protection de l’environnement 203 121 $ 174 737 $ Santé et bien -être 18 000 $ 15 000 $ Urbanisme 417 342 $ 372 798 $ Promotion et développement économique 64 338...
...r de l’eau à portée de la main. 14. Les pièces pyrotechniques devraient être conservées dans un endroit frais, sec et bien ventilé, à l’abri du soleil et hors de la portée des enfants. 15. La mise à feu ne devrait pas avoir lieu si la...
...membres du club) Information : François Monty | 450 834.5931 lesrawdonneurs@gmail.com Facebook : Club Marche Rawdonneurs Bienvenue à toutes et à tous! ACTIVITÉS DES ORGANISMES
...UVE – 2E PRÉSENTATION RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PRO...
...broger des règlements pour régler la conduite des débats du conseil et le maintien du bon ordre et de la bienséance pendant les séances du conseil ou des comités; CONSIDÉRANT QUE l’ar ticle 145 du Code municipal perm...
...c) Le coût de ladite vignette de stationnement est fixé par le Règlement concernant la tarification des biens et des servic es de la Municipalité de Rawdon en vigueur. d) La vignette est valide du 15 avril au 15 octobre inc...
...INS DE L’EXERC ICE FINANCIER 2023 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLE...
...4 003 912 $ 4 122 541 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 565 003 $ 3 678 111 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 20 000 $ 20 000 $ URBANISME 593 857 $ 670...
...- Le demandeur devra procéder à la relocalisation hors des limites de la propriété municipale de l’ensemble de ses biens empiétant actuellement sur le lot 4 994 936 (Écocentre) ; - Le demand eur devra produire à la Municipalité...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS SERVICES ET TARIFS APPLICABLE S 20. AD...
...s en matière de séc urité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été réalisés avec un...
...OPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MO DIFIER CERTAINS SERV ICES ET TARIFS APPLI CABLES 1...
...3 818 203 $ 4 003 912 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 101 113 $ 3 565 003 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 25 000 $ 20 000 $ URBANISME 494 728 $ 593 8...