...17. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – SERVICES PROFESSIONNE LS D ’UN CONSULTANT EN ASSURA NCES COLLECTIVES POU R LES MUNICIPALITÉS ET ORGANISMES DANS LE CADRE D ’UN ACHAT REGROUPÉ DE L’UMQ 18. CONFIRMATION D ’...
...CASCADES – LOT NUMÉRO 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BACS DE COLLEC TE EXISTANT AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉ...
...mployé du Service de la sécurité incendie; CONSIDÉRANT les dispositions de larticle 19 de la convention collective en vigueur et les recommandations de ladjointe aux ressources humain es. 19-543 EN CONSÉQUENCE, il e...
...DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23....
...CIÈRE - COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 29. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET D ES COMMUNICATIONS 30. AUT...
...e l’hygiène du milieu à compter du 22 janvier 2018 , lequel sera assujetti à une période de probation selon la convention collective en vigueur. 9. Emba uche d’une re sponsable de l’environnement – Poste auxiliaire (durée d’un an)...
...bibliothèques publiques et rapport financier 34. Autorisation de signature – Projets en développem ent des collections des bibliothèques publiques autonomes – Ministère de la Culture et des Communications 35. Fondation du...
...STRUCTURE SALARIALE DU PERSONN EL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. A...
...de la sécurité incendie, lequel est assujetti à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueu r. À cet effet, l’employé sera évalué en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes qui l...
...39.1 Non -renouvellement de contrat – Assurances col lectives – Financière Manuvie - Consultant en assurances collectives - Groupe financier AGA inc. 40. Parole aux conseillers 41. Deuxième période de questions 42. Levé...
...QUE la pratique régulière d’activité physique renforce la cohésion sociale et le sentiment d’appartenance à la collectivité; CONSIDÉRANT QUE, d’un point de vue de santé et de développement de l’enfant, la pratique du jeu lib re d...
...IRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 16. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 17. GRAT...
...RE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 16. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 17. G...
...nt au Service des permis et des inspections , laquel le sera assujetti e à une période de probation selon la convention collective en vigueur. D’autoriser la déliv rance , pour et au nom de la Municipalité, des constats d’infract...
...DISPO SITIONS CONCERNANT L A COMPOSITION DU COM ITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021...
...ervice de l’urbanisme et de l’environnement, laquel le sera assujetti e à une période de probation selon la convention collective en vigueur. De désigner Madame Stéphanie Laurent à titre de f onctionnaire désigné e à l’émission des permis,...
...offrant un soutien financier pour la réalisation de projets ayant une influence positive sur la vie des aînés et dans leur collectivité; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite déposer une demande de soutien financier dans le cadre du vole...
...ps partiel au sein de la division voirie, suivant un départ volontaire; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective en vigueur et le processus applicable. 20 -416 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseil...
...ps partiel au sein de la division voirie, suivant un départ volontaire; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective en vigueur et le processus applicable. 20 -416 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseil...
...x publi cs, division voirie, à compter du 9 juillet 2020, assortie d’une période de probation selon la conven tion collective en vigueur. Les embauches sont également conditionnelles à la réussite des examens médicaux usuels selon le prot...
...mprise entre l e 4 mars 2019 et le 3 mars 2020; CONSIDÉRANT les dispositions de l’article 19 de la co nvention collective en vigueur et les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines. 19 -91 EN CONSÉQUENC E, il...
...projet parti culier avec le milieu environnant. Ils répondent à un besoin, sont adaptés et contribue au bien être de la collectivité ; 3. La participation à la mise en valeur et à l‱occupation dynamique du territoire ; 4. Le proje...
...UCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS...
...ux, les remettre autant que possible dans leur état naturel. Dans les parcs , lorsque des poubelles, équipement s de collecte de recyclage ou de compostage sont fournis, les détritus doive nt y être déposés, en cas d’absence de ces équipem...
...ité incendie, lequel est assujetti à une période de probat ion de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueur. À cet effet, l’employé sera évalué en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes qui lu...