...Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Marie Andrée Tremblay , avocat e Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Louise Major Mairesse CERTIFICAT (4...
...ée en vigueur Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFIC...
...igner, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présent e résolution. D’autoriser la directrice du Service des finances à affecter de l’excédent de fonctionnement non affecté une somme de 177 045...
...VERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égal...
...(signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT N O 2021 -03...
...dans les secteurs limitatifs facultatifs (aires de= protection intermdiaireF = 2 Sauf dans les cas prévus dans les Lignes directrices relatives à l’encadrement de la vente de terres du domaine de l’État à des fin s de villégiature privée, de rés...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égalem...
...onné à Rawdon, ce 15 septembre 2022 (signé) Caroline Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Service du greffe
...séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée....
...ent entre en vigueur conformément à la loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (4...
...rera en vigueur conformément à la Loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secr étaire -trésorière adjointe Bruno Gu...
...d Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe RÈGLEMENT SUR LES PL ANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉG...
.... Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Guilbault Maire CERTI...
...vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Brun...
...OMINATION D ’UN DIRECTEUR DU SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE PAR INTÉR IM 26. RENOUVELLEMENT D E CONTRAT DE TRAVAIL – DIRECTRICE DU SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGN ATURE 27. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS –– BIBL...
...CANTONS DE RAWDON 21. EMBAUCHE D ’UN OPÉRATEUR - SERVICE DE S TRAVAUX PUBLICS 22. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET JURIDIQUE - SERVICE DU GREFFE 23. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES...
...AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TURE 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTRICE ADJOINTE D U SERVICE DU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TURE 23. ENGAGEMENT...
...ET D ES COMMUNICATIONS 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE - RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET JURIDIQUE – SERVICE DU GREFFE 31. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DI RECTRICE DU GREFFE - VO...
...IER À TEMP S PARTIEL 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOU VELLEMENT DE CONTRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET CONTENTIEUX – SERVICE DU GREFFE 34. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2020 – UNION DES MUNICIPA...
...– SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGNA TURE 37. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTRICE DU SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGNA TURE 38. AUTORISATION DE SIGNA T...
...document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS )...
...DES TRAVAUX P UBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEMENT D ’UNE PARTIE DES FRAIS D’INSCRIPTION AU CAMP DE JOUR...
...ENVIRONNEMENT (CCE) 48. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU SERVICE DU GREFFE , VOLET CONTENTIEUX – SERVICE DU GREFFE 49. EMBAUCHE D ’UN JOURNALIER REMPLA ÇANT...
...né) Caroline Gray ____________________________________ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice g énéral e adjointe et directrice du Service du greffe