MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér...
...gation, à cet effet, le conseil autorise le (la) secrétaire -trésorier(ère) ou trésorier(ère) à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisa tion p our le plan de débits pré au torisés destiné...
MI SE EN GARDE : Ce compte rendu des délibérations doit être considéré comme un document de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’aud...
...– Hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour e t au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro T17 -350585 a été émis pour autori...
...Politique. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformémen...
...du présent règlement, fait une déclaration fausse ou trompeuse ou refuse de fournir un renseignement ou un document quil doit fournir en vertu du présent règlement commet une infraction et est pass ible des amendes suivantes...
...ronnement 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 OU Par courriel à : urbanisme@rawdon.ca et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable du développement durable et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...taire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie , comprenant une descriptio...
...ances. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requ is aux fins de la présente résolution. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire suppléant invite,...
...llage » datait de 1989, tandis que celui du secteur « Canton » était en vigueu r depuis 1992. Une mise à jour de ces documents devenait donc souhaitable afin d’actualiser les outils règlementaires et les différents moyens d’action ,...
...GARDIENS AVERTIS - 11 ANS ET/OU 6 e ANNÉE Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 1 er novembre de 8 h 30 à 17 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metc...
...nstructeur) ACTIVITÉS JEUNESSE GARDIENS AVERTIS Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 31 janvier de 8 h 30 à 16 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metcalfe...
...99 515 $ -3 092 842 $ TOTAL : 19 207 048 $ 20 683 149 $ Le budget ou un document explicatif de celui -ci sera publié dans le journal l’Action, conformément aux exigences de l’article 957 du Cod...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...étaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents suivants : La facture d’acquisition , comprenant l’essence de l’arbre , le nom et les coordonné...
...2-6 peut être consultée au bureau d e la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ce document est également disponible sur le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 02-6-VF.pdf (rawdon.ca) Donné...
...nsultées au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ces documents sont également disponibles sur le site internet de la Municipalité au x liens suivants : premier-projet-r2021- 02...
...61 452 $ -2 119 544 $ TOTAL : 16 894 936 $ 17 079 517 $ Le budget ou un document explicatif de celui -ci sera publié dans le journal l’Action, conformément aux exigences de l’article 957 du Code...
...vice des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certif icat de crédit numé ro 2019 -000 96 a été émis pour au...
...litique. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformém...
...842 $ -2 973 008 $ TOTAL : 20 683 149 $ 21 972 803 $ Le budget ou un document explicatif de celui -ci sera publié dans le journal l’Action, conformément aux exigences de l’article 957 du Co...
...le maire et le directeur général et sec rétaire-trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la p résente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020-00037 a été émi s pour autoriser ce...
...ARTIER DU CITOYEN 33. MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS – PROGRAMME D ’AIDE À L ’ACQUISITION DE DOCUMENT S - ENGAGEMENT POUR LES A CQUISITIONS DE PUBLI CATIONS QUÉBÉCOISES 34. RECONDUCTION D E L ’AIDE FINANCIÈRE...