...ER DES MESURES FAVORISA NT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉBÉCOIS E T LES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET LES ENTREPRENEURS QUI ON T UN ÉTABLISSEMENT A U QUÉBEC 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYA...
...remboursable s ur une période de cinq (5) ans, le tout sous réserve de la signature d’une convention avec l’entrepreneur et le dépôt des documents exigés. D’autoriser la dire ctrice du Service des loisirs et de la culture et le...
...remboursable s ur une période de cinq (5) ans, le tout sous réserve de la signature d’une convention avec l’entrepreneur et le dépôt des documents exigés. D’autoriser la dire ctrice du Service des loisirs et de la culture et le...
...eau routier supérieur (régionales et collectrices). Lorsque l’usage est un garage d’entretien mécanique ou lié à un entrepreneur en construction, il peut éga lement être localisé aux abords du réseau routier local de classe 1...
...le contrat pour les services de déneigement à l’aide d’un souffleur pour la saison hivernale 2022 -2023 , aux entrepreneurs et aux prix suivants : - À 9014 -8222 Québec inc. (F.A.S. Ferme Gu y Rivest) pour le secteur M -1 – Kil...
...Ltée U 163 110,03 A Construction Deric inc. T 45T 465,34 A Nordmec Construction inc. T 189 797,21 A Allen Entrepreneur gnral inc. T 050 000,00 A CONSIDÉRANT QUE les cinq (5) soumissions reçues contiennent des irr...
...tation de conformité de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail à l’effet que l’entrepreneur général ainsi que tous sous -traitant ont versé à la CNESST toutes les cotisations et/ou contributi ons exigi...
...certificat de conformité du matériau émis par le B.N.Q . 7.6 Les travaux doivent être effectués par un entrepreneur qualifié , conformément aux spécifications du présent règlement, aux disposition s du Code national...
...Organisé par le Marché de Rawdon Plus de 60 artisans et producteurs locaux, food truck , maquillage pour enfants, jeunes entrepreneurs, collecte de nourriture et plus encore! Entrée gratuite, bienvenue à tous! Collège Champagneur | 3713, rue Quee...
...ITATION DU SERV ICE DE L OCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 2020 -07-06 13:12 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC...
...re Metcalfe par l’entreprise Construction Denis et Ghyslaine Gagnon inc.; CONSID ÉRANT la possibilité pour l’entrepreneur de faire libérer cette retenue de garantie sur présentation d’un cautionnement d’entretien valide...
...OUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE L...
...ment dans le cadre de ce contrat, et ce, sans aucune autre formalité, le tout afin de ne pas retarder les travaux de l’entrepreneur, s’assurer du bon déroulement du contrat et éviter des délais; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser e...
...ation de conformité de la Commission des no rmes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail à l’effet que l’entrepreneur général ainsi que tous sous -traitant ont versé à la CNESST toutes les cotisations et/ou contributions exigib...
...enter actuellement, mai s plutôt en raison d’un manque au niveau du personnel. Elle félicite les entreprises et entrepreneurs pour leur adaptation aux diverses normes gouvernementales, leur innovation et leur persévérance dans le...
...enter actuellement, mai s plutôt en raison d’un manque au niveau du personnel. Elle félicite les entreprises et entrepreneurs pour leur adaptation aux diverses normes gouvernementales, leur innovation et leur persévérance dans le...
...mentionnait comment ils s’étaient débrouillés, on est fière d’eux. Ils se sont revirés. Ce sont vraiment des entrepreneurs que nous avons à Rawdon. On est tous très fiers du travail accompli. On se sent bien, sécure dans leurs commer...
...le - Bateaux dragons – 9183 -3624 Québec inc. 21. Autorisation de signature - Entente de partenariat – Champagneur entrepreneurs – Gestion et exploitation du service de location d’embarcation s nautiques non -motorisées à la plage mu...
...entionnait comment ils s’étaient débrouillés, on est fière d’eux. Ils se sont revirés. Ce sont vraiment des entrepreneurs que nous avons à Rawdon. On est tous très fiers du travail accompli. On se sent bien, sécure dans leurs comme...
...r : Estimation détaillée du coût des travaux Offre de services (de gré à gré) Bordereau de soumission de l’entrepreneur 20 -33 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à...
...e du coût des travaux; l’offre de services détaillant les coûts (gré à gré); le bordereau de soumission de l’entrepreneur reten u (appel d’offres). 19 -28 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphan...
...7- des amoncellem ents de pneus; 8- ou tout autre amoncellement de même nature. Dans le cas d'un entrepreneur ou commerçant, les amoncellements de terre, de pierre, de briques, de béton, de matériaux de co...
...lée du coût des travaux; l’offre de services détaillant les coûts (gré à gré); le bordereau de soumission de l’entrepreneur retenu (appel d’offres). 18 -338 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco...
...iaire 25. Demande de soutien finan cier – Les répits de Gaby 26. Demande de s outien financier – Champagneur -entrepreneur s 27. Demande de commandite – Chevaliers de Colomb - Journée de Golf au profit des œuvres des Chevalie...
...llée du coût des travaux; l’offre de services détaillant les coûts (gré à gré); le bordereau de soumission de l’entrepreneur retenu (appel d’offres). 18 -338 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco...