...R DE S MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SER VICES QUÉBÉCOIS ET L ES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET LES ENTREPRENEURS QUI ON T UN ÉTABLISSEMENT A U QUÉBEC 2021 -06-10 13:56 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...vent d’être respectés: 8.1 Tout promoteur pourra exécuter lui -même ou faire exécuter les travaux via un entrepreneur ind épendant en autant qu’il possède les compétences requises par la règlementation en vigueur ....
...COLAS HACHEY -LABERGE F .A.S. LINTRUS 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUN...
...le - Bateaux dragons – 9183 -3624 Québec inc. 21. Autorisation de signature - Entente de partenariat – Champagneur entrepreneurs – Gestion et exploitation du service de location d’embarcations nautiqu es non -motorisées à la plage mu...
...TER DES MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉB ÉCOIS ET LES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET LES ENTREPRENEURS QUI O NT UN ÉTABLISSEMENT AU QUÉBEC 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À...
...OUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE...
...Code d’usage = Description C802 Bureaux et services reliés à la construction et à l’entretien des bâtiments (entrepreneurs en excavation, entrepreneur gnral= en construction,= entrepreneur spcialis en construction, plombiers, lectri...
...LOITATION DU SERVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 14. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTES AVEC LES MARCHANDS – MARCHÉ PUBLIC « L A RÉCOLTE » -...
...te ou adéquate doivent se procurer obligatoire ment des contenants adéquats et conclure un contrat avec un entrepreneur de son choix pour la collecte des déchets et des matières valorisables. Le propriétaire d’un lo...
...de de soutien financier - Champagneur-entrepre neurs CONSIDÉRANT la reconduction de lentente avec lorganisme Champagneur-entrepreneurs pour la poursuite de ses activités estivales à la plage municipale pour la saison 2018; CONSIDÉRANT une...
...de de soutien financier - Champagneur-entrepre neurs CONSIDÉRANT la reconduction de lentente avec lorganisme Champagneur-entrepreneurs pour la poursuite de ses activités estivales à la plage municipale pour la saison 2018; CONSIDÉRANT une...
...transport. Lorsque la Municipalité doit faire transporter ou faire entreposer des biens meubles par un entrepreneur privé, le tarif applicable correspond aux coût s réels, tels que facturés par ledit entrepreneur...
...COLAS HACHEY -LABERGE F .A.S. LINTRUS 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION E T EXPLOITATION DU SE RVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUN...
...ER DES MESURES FAVORISA NT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉBÉCOIS E T LES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET LES ENTREPRENEURS QUI ON T UN ÉTABLISSEMENT A U QUÉBEC 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYA...
...remboursable s ur une période de cinq (5) ans, le tout sous réserve de la signature d’une convention avec l’entrepreneur et le dépôt des documents exigés. D’autoriser la dire ctrice du Service des loisirs et de la culture et le...
...remboursable s ur une période de cinq (5) ans, le tout sous réserve de la signature d’une convention avec l’entrepreneur et le dépôt des documents exigés. D’autoriser la dire ctrice du Service des loisirs et de la culture et le...
...eau routier supérieur (régionales et collectrices). Lorsque l’usage est un garage d’entretien mécanique ou lié à un entrepreneur en construction, il peut éga lement être localisé aux abords du réseau routier local de classe 1...
...le contrat pour les services de déneigement à l’aide d’un souffleur pour la saison hivernale 2022 -2023 , aux entrepreneurs et aux prix suivants : - À 9014 -8222 Québec inc. (F.A.S. Ferme Gu y Rivest) pour le secteur M -1 – Kil...
...Ltée U 163 110,03 A Construction Deric inc. T 45T 465,34 A Nordmec Construction inc. T 189 797,21 A Allen Entrepreneur gnral inc. T 050 000,00 A CONSIDÉRANT QUE les cinq (5) soumissions reçues contiennent des irr...
...tation de conformité de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail à l’effet que l’entrepreneur général ainsi que tous sous -traitant ont versé à la CNESST toutes les cotisations et/ou contributi ons exigi...
...certificat de conformité du matériau émis par le B.N.Q . 7.6 Les travaux doivent être effectués par un entrepreneur qualifié , conformément aux spécifications du présent règlement, aux disposition s du Code national...
...Organisé par le Marché de Rawdon Plus de 60 artisans et producteurs locaux, food truck , maquillage pour enfants, jeunes entrepreneurs, collecte de nourriture et plus encore! Entrée gratuite, bienvenue à tous! Collège Champagneur | 3713, rue Quee...
...ITATION DU SERV ICE DE L OCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 2020 -07-06 13:12 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC...
...re Metcalfe par l’entreprise Construction Denis et Ghyslaine Gagnon inc.; CONSID ÉRANT la possibilité pour l’entrepreneur de faire libérer cette retenue de garantie sur présentation d’un cautionnement d’entretien valide...
...OUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE L...