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...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT...
...NTERSECTION DU CHEM IN ST-ALPHONSE (ROUTE 337) 40. INSTALLATION DE PANNE AUX DE SIGNALISATION « ARRÊT » – LAKESHORE DRIVE À L’INTERSECTION DE LA R UE DES CARDINAUX 41. INSTALLATION DE PANNE AUX DE SIGNALISATION « ARRÊT...
...emandeur préalablement à signature de la transaction , à savoir: - Le demandeur devra procéder à la relocalisation hors des limites de la propriété municipale de l’ensemble de ses biens empiétant actuellement sur le lot 4 994 936 (Écoce...
...ER SAUVÉ 19. ACQUISITION D ’UNE PARTIE DES LOTS N 5 302 195, 5 302 196 ET 5 301 975 – EMPRISE DE RUE LAKESHORE DRIVE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. NOMINATION D’UNE MAIRESSE SUPPLÉA NTE 21. REPRÉSENTATION D...
...(UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33 . CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPON...
...�O�R�Q�J� �G�¶�X�Q� �F�R�X�U�V� �G�¶�H�D�X�� �W�R�X�W�H� �G istance mesurée à partir d’un cours d’eau est calculée horizontalement à partir de la ligne des �K�D�X�W�H�V��H�D�X�[��Y�H�U�V��O�¶�L�Q�W�p�U�L�H�X�U��G�H�V��W�H�U�U�H�V��...
...ns de gestion du parc Dans les parcs, il est interdit de laisser un véhicule dans un stationnement en dehors des heures d’ouverture . La vitesse maxima le de tout véhicule circulant dans un parc est fixée à 10 km/h....
...véhicule routier conçu pour être tiré par un autre véhicule et qui se maintien ou non par lu i-même en position horizontale. « Véhicule » Un véhicule motorisé qui peut circuler sur un chemin public; sont exclus les véhicules...
...la quiétude des lieux; 1. Réduire la pression sur le réseau routier et offrir suffisamment de stationnement hors rue pour répondre à la d emande; 2. Assurer que les constructions où l’usage s’exerce s’agencent avec l’e...
...ondants, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; - la pierre; - le clin de bois ou d’ingénierie horizontal et/ou la planche sur planche de bois �R�X��G�¶�L�Q�J�p�Q�L�H�U�L�H��K�R�U�L�]�R�Q�W�D�O�H��R�X��Y�H�U�W�L�F�...
...tier ou de plaisance sur le terrain du parc des Cascades ou de la rampe de mise à l’eau, et ce, en dehors des heures d’ouverture des rampes de mise à l’eau. 7.2 Nul ne peut amarrer une embarca tion à moteur...
...du CNBC. 3.3 .4. HAUTEUR DES FONDATIO NS PAR RAPPORT À LA RUE ADJACENTE La hauteur de la partie supérieure (hors sol) de la fondation doit être d’au plus un virgule deux (1,2) mètre mais d’au moins virgule soixante et un...
...La Municipalité procède alors à une vérification du compteur deau. 4. Si la vérification démontre une précision hors n ormes pour ce type de compteur deau selon lesdits standards, la facture deau sera ajustée en consé...
...14. Les pièces pyrotechniques devraient être conservées dans un endroit frais, sec et bien ventilé, à l’abri du soleil et hors de la portée des enfants. 15. La mise à feu ne devrait pas avoir lieu si la vitesse du vent dépasse 40 km/h ou une...
...ospectus, cartes d’affaires ou tout autre document semblable. « Véhicule » : Tout véhicule routier ou tout véhicule hors route tel que défini au sens du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., c. C - 24.2). « Vendeu...