...Résolution n o : 18 -178 Projet de règlement : 3 mai 2018 Règlement adopté le : 21 juin 2018 Résolution n o : Résolution n o : 18 -217 18 -318 Avis public d’entrée en vigueur le : 22 juin...
...T SÉCURITÉ Chemin du Lac-Morgan Dos d'âne À la suite de l'affaissement d'une partie du chemin du Lac-Morgan survenu le 18 juin dernier, des travaux de réparation ont été rapidement effectués pour permettre la réouverture du chemin moins d’une s...
...6.67 $ 2019-05-01 115874 contrôle animalier - mai 3 479.17 $ 2016-06-05 115874 contrôle animalier- juin 3 479.17 $ 2019-06-26 115874 contrôle animalier - juillet 3 479.17 $ 2017-07-31 115874 contrôl...
...à 17 h 8 mai 2023 à 19 h 13 novembre 2023 à 19 h 29 mai 2023 à 17 h 11 décembre 2023 à 19 h 12 juin 2023 à 19 h 33. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO...
...ence de drogues illicites , de cannabis ou de boissons alcooliques. Remplacé par R73 -2012 -2 22 juin 2018 Modifié par R73 -2012 -3 19 -10 -2018 2° de consommer sans autorisation des drogues illicites...
...tion du règlement le 11 avril 2006 - résolution n o 06 -116 Entrée en vigueur le 10 mai 2006 Avis public le 18 juin 2006 (S) JEAN LACROIX (S) LOUISE MAJOR ___________________________________ ______________________...
...17 h 9 mai 202 2 à 19 h 14 novembre 2022 à 19 h 30 mai 202 2 à 1 7 h 12 décembre 2022 à 19 h 13 juin 2022 à 19 h 22. NON -RENOUVELLEMENT DU CO NTRAT DE SERVICES EN TÉLÉPHONIE – FLEET TEL INC . CONS...
...r Gabriel Cyr au poste de responsable des techniciens en urbanisme (volet permis), et ce, rétroactivement au 29 juin 2020. 19. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 20 -253 - EMBAUCHE D’UN TECHNICIEN EN URBANI SME - SER...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈG...
...agon Boat Festival, la plus grande compétition de Bat eau Dragon en Amérique du Nord à Vancouver du 21 au 23 juin 2019 . CONSIDÉRANT une demande de commandite de l’organisme afin de financer une partie des dépenses enc...
...agon Boat Festival, la plus grande compétition de Bat eau Dragon en Amérique du Nord à Vancouver du 21 au 23 juin 2019 . CONSIDÉRANT une demande de commandite de l’organisme afin de financer une partie des dépenses enc...
...concern ant les parties du lot 17A-47 du rang 6, préparé par Claude Verschelden, arpenteur-géomètre, le 22 juin et le 16 août 2011, sous les numéros 11 070 et 11 046 de ses minutes, pour et au nom de Les Habit...
...itation reçue du comité organisateur de la 16 e édition de la classique de golf au profit de la Fondation des Samares, le 7 juin 20 18. 18-238 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l...
...itation reçue du comité organisateur de la 16 e édition de la classique de golf au profit de la Fondation des Samares, le 7 juin 20 18. 18-238 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l...
...h 13 mars 20 23 19 h 11 avril 20 23 19 h 24 avril 20 23 17 h 8 mai 20 23 19 h 29 mai 2023 17 h 12 juin 20 23 19 h 10 juillet 20 23 19 h 21 août 20 23 19 h 11 sep tembre 20 23 19 h 10 octobre 20 23 19...
...8.75 $ 2020-04-28 116510 contrôle animalier - mai 3 548.75 $ 2020-05-26 116511 contrôle animalier- juin 3 548.75 $ 2020-07-01 116512 contrôle animalier - juillet 3 548.75 $ 2020-07-29 116513 contrôl...
...ant le 1 er mars, le deuxième versement étant payable le 20 avril, le troisième versement étant payable le 1 er juin, le quatrième versement é tant payable le 20 juillet , le cinquième versement étant payable le 1 er sep...
...opté le : 10 mai 2016 Résolution no : 16 -234 Règlement approuvé par la Commission de révision électorale le : 6 juin 2016 Entrée en vigueur le : 31 octobre 2016 (Signé) Caroline Gray (Signé...
...lement disponible sur le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 02-6-VF.pdf (rawdon.ca) Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...lement disponible sur le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 03-3-VF.pdf (rawdon.ca) Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...a/storage/app/media/municipalite/administration/R%C3%A8glements %20municipaux/r2021- 02-annexe-1.pdf Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...disponible sur le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 04-2-VF.pdf (rawdon.ca) Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024. (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...e, se faire entendre par le conseil municipal avant qu ’il ne prenne sa décision sur ces demandes. Donné à Rawdon, ce 21 juin 2024 Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...te Acquéreur Prix (avant taxes) Lot 5 528 047 Matricule : 7599-96-8453 (terrain, rue du Verger) 25 juin 2024 Émilie Grégoire et Abdelkaddous Aslouj 25 500 $ Donné à Rawdon, ce 3 juillet 2024. (signé) C...