...accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte Maloney architectes S.E.N.C.R.L. 56. Reconnaissance d’organisme aux fins du programme d’assurances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF...
...nde d’appui – Connexion Matawinie Le conseil municipal a autorisé le maire à signer une lettre d’appui à l’organisme Connexion Matawinie dans le cadre de son projet de déploiement du réseau de fibre optique, notamm...
...la Sécurité du travail &667jO¶HIIHWTXHM¶DLYHUVpDLQVLTXHO¶HQWUHSUHQHXUJpQpUDOHWOHVVRXV -traitants, à cet organisme toutes les cotisations et/ou contributions exigibles en ver tu de la Loi sur les accidents du travai...
...ns de pompage, ponts et ponceaux situés sur le domaine public ou appartenant à la municipalité ou tout autre organisme publi c. Il est également défendu d'ouvrir, de tenter d'ouvrir les regards d'égout ou d'aqueduc...
...t est confiée à l’ autorité compétente, telle que définie au présent règlement. 2.3 Autorité compétente Les personnes, organismes ou autres entités désigné s par voie de résolution du conseil municipal ainsi que leurs employés, le cas échéant...
...cite le don soit domiciliée sur le territoire de la Municipalité; Une levée de fonds pour une association, un organisme sans but lucratif ou autre, établi sur le territoire de la Municipalité . Toute sollicitation à cara...
...de doute, l ’employé doit s’adresser au responsable de l’application de la Loi d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels pour s’assurer du caractère public ou confide...
...ant de s’assurer qu’il est conforme à toutes lois, règlements, ordonnances, décrets des gouvernements et des organismes publics qui lui sont applicables et il doit déte nir et se pourvoir, à ses frais, de tous permis...
...nseil n ational de recherches du Canada, ainsi que toutes modifications ultérieures pouvant être publiées par cet organisme et selon les modifications apportées par une loi ou un règlement du Québec, notamment la Loi sur...
...igations imposées par le règlement d’application du gouvernement provincial; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de nommer l ’organisme de contrôle animalier de la Municipalité, la SPCA Lanau dière Basses -Laurentides , comme « autorité compé...
...bligations imposées par le règlement d’application du gouvernement provincial; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de nommer l ’organisme de contrôle animalier de la Municipalité, la SPCA Lanau dière Basses -Laurentides , comme « autorité compét...
...T ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – SERVICES PROFESSIONNE LS D ’UN CONSULTANT EN ASSURA NCES COLLECTIVES POU R LES MUNICIPALITÉS ET ORGANISMES DANS LE CADRE D ’UN ACHAT REGROUPÉ DE L’UMQ 18. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’...
...TION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST 28. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – TRAVAUX...
...t donné que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer une demande de révision à l’égard du rôle auprès de l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) à la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie,...
...ont de retour avec Geneviève Champoux! Les vendredis : 13 janvier - 17 février - 10 mars VOS ACTIVITÉS À LA BIBLIOTHÈQUE ORGANISMES HEURE DU CONTE Salle d’animation bibliothèque Alice-Quintal 27 janvier à 19 h Le Grand Frisson en histoires...
...option de renouvellement pour une an née supplémentaire; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est satisfaite des services de lorganisme et souhaite exercer son option de renouvellement pour une année supplém entaire. 20-366 EN CONSÉQUENCE, il es...
...pas de médecin; CONSIDÉRANT QUE le Centre de prévention du suicide de Lanaudière (CPSL) est le seul organisme reconnu et soutenu par le Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudi ère pour intervenir spécif...
...�H��O�H��U�p�V�L�G�X��G�¶�X�Q��W�H�U�U�D�L�Q : 1. Dont une partie a été acquise à des fins d’utilité publique par un organisme p ublic ou par une autre personne possédant un pouvoir d’expropriation ; et R È G L E M E N T D E L O T I...
...de la M unicipalité et dont l'entretien est à la charge de celle -ci, du gouverneme nt ou de l’un de ses organismes. Article 1.3 Boissons alcooliques Dans un endroit public, nul ne peut consommer des boiss...
...n ou d’un ouvrage d’art dont l’entretien est à la charge d’une municipalité, d’un gouvernement ou de l’un de ses organismes, et sur une partie de laquelle sont aménagées une ou pl usieurs chaussées ouvertes à la circulation p...
...rôle d'évaluation foncière. Sont en conséquence requises, par le présent règlement, les inscriptions par l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRE) des mentions au rôle d’évaluation propres à l’app licati...
...accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte Maloney architectes S.E.N.C.R.L. 56. Reconnaissance d’organisme aux fins du programme d’assurances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF...
...Z�G�R�Q� (TDCR) vient à échéance le 31 octobre 2019 ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité accepte d’ajouter cet organisme à but non lucratif à titre d’assuré additionnel sur sa propre police d’assurance pour les activités suiva...
...risent une municipalité à confier un mandat à un avocat de son choix dans le cadre d'un recours devant un tribunal, un organisme ou une personne exerçant des fonctions judiciaires ou juridictionnelles; CONSIDÉRANT QUE le bâtiment et l...
...entale positive de leurs concitoyennes et concitoyens; CONSIDÉRANT QUE le Mouvement Santé mentale Québec et ses organismes membres lancent le 13 mars 2022 leur Campagne annuelle de promotion de la santé mentale sous le th...