...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madam...
...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madam...
...ou d’une commission de la Municipalité ou, en sa qualité de membre du conseil de la Municipalité, d’un autre organisme; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité, ce qui inclut les membres de son conseil, adhère expliciteme...
...P a g e 28 ENSEIGNE COMMUNAUTAI RE : Un e enseigne érigé e et entretenu e par la Municip alité de Rawdon, un organisme public ou communautaire de façon permanente ou dans la cadre d’une activité. ENSEIGNE D’IDENTIFIC ATION :...
...ION D ’UN CONTRAT CONSIDÉRANT QUE le projet de loi n° 108, Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics (L.Q. 2017, c. 27) , a été sanctionné le 1er décembre 201...
...sserelle au-dessus de la rivière Rouge Se cteur du chemin Hobbs 31. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du programme d assurances offert par lintermédiaire de lUnion des municipalités du Qué bec C...
...passerelle au-dessus de la rivière Rouge Se cteur du chemin Hobbs 31. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du programme d assurances offert par lintermédiaire de lUnion des municipalités du Qué bec Ce...
...est situé l’immeu ble visé par la dema nde; CONSIDÉRAN T QUE la Municipalité ne peut acquiescer à la demande de l’ organisme visé pour le mot if qu ’en vertu du Règlement de zonage numéro 372 -89 et de sa zone applicable (C3 -82), les...
...E FERMIÈRES DU QUÉBEC 27. APPUI - ACHAT DE PRODUITS AGROALIMENTAIRES LOCAUX 28. DEMANDE DE RECONNAISSANCE D ’ORGANISME AUX FINS DU PROGRAMME D ’ASSURANCES OFFERT PAR L ’INTERMÉDIAIRE DE L ’UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉ...
...accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte Maloney architectes S.E.N.C.R.L. 56. Reconnaissance d’organisme aux f ins du programme d’assurances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEH...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICE – TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) CONSIDÉRANT QUE l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) est un organisme sans but lucratif dont la mission est l’amélioration du...
...CIDE DE LANAUDIÈR E 40. INVITATION SOUPER SPA GHETTI - CHEVALIERS DE COLOMB 41. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE D ’ORGANISME AUX FINS D U PROGRAMME D ’ASSURANCES OFFERT PAR L ’INTERMÉDIAIRE DE L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU Q...
...SE DE L ’ÉTAT ET VISANT NOTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAIN S ORGANISMES - NOMINATION D’UN RESPONSABLE CONSIDÉRANT QUE l’Assemblée nationale a adopté la Loi favorisant le respect...
...accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte Maloney architectes S.E.N.C.R.L. 56. Reconnaissance d’organisme aux f ins du programme d’assurances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEH...
...Article 2 – Application du règlement Les tarifs prévus par ce règlement sont applicables à toute personne ou organisme qui se procure un ou plusieurs biens ou services fournis par la Municipalité de Rawdon. Dans le cas où...
...SIDÉRANT QUE 12 Québécois par jour recevront un diagnostic du cancer de la prostate; CONSIDÉRANT QUE PROCURE est le seul organisme de bienfaisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la se...
...SIDÉRANT QUE 12 Québécois par jour recevront un diagnostic du cancer de la prostate; CONSIDÉRANT QUE PROCURE est le seul organisme de bienfaisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la se...
...parties pou r les années 2019, 2020 et 2021 ; CONSIDÉRANT une demande de soutien financier présentée par l’organisme pour l’année financière 2021. 21 -296 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère...
...DE PARTENARIA T « DESTINATIONS LANAUDIÈRE » – 2020, 2021 ET 2022 CONSIDÉRANT QUE l’entente de partenariat avec l’organisme Tourisme Lanaudière Inc. , pour le déploiement promotionnel du concept « Destinations plein air Lanaudière »...
...DE PÉDIATRIE SOCIALE EN COMMUNAUTÉ DE LANAUDIÈRE – 5E ÉDITION 37. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 38. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PARTIELLE ET PR...
...ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – SERVICES PROFESSIONNE LS D ’UN CONSULTANT EN ASSURA NCES COLLECTIVES POU R LES MUNICIPALITÉS ET ORGANISMES DANS L E CADRE D ’UN ACHAT REGROU PÉ DE L ’UMQ 18. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT...
...E DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE CONSIDÉRANT QUE le Centre de prévention du suicide de Lanaudière (CPSL) est un organisme communautaire à but non lucratif desservant la grande région de Lanaudière et qu’il sollicite le so...
...es producteurs! Détails au rawdon.ca Marché public MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 ENVIRONNEMENT 4 SÉCURITÉ INCENDIE 5 ORGANISMES 6 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES Le 20 juillet HORAIRE D'ÉTÉ DE L'HÔTEL DE VILLE (jusqu'au 4 septembre) Lund...
...personnels au s ein de la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE l’article 8.1 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (C hapitre A-2.1 ) prévoit que ce comité relève d...
...Renald Breault et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Daccorder un soutien financier à lorganisme Les r épits de Gaby, pour un montant de 850 $. Le certificat de crédit numéro 2018-00047 a été émi s pour autor...