...de c ette réserve financière au Règlement demprunt numéro 166 pour lacquisition de matériel roulant (règlement parapluie), et ainsi abroger le Règlement 123-2018; CONSIDÉRANT le dépôt de létat des revenus et dépen ses de cette réserve...
...de l’exposition de voitures antiques, laquelle aura lieu le 24 septembre 2022 (reporté au 25 septembre en cas de pluie); CONSIDÉRANT diverses demandes des organisateurs de l’événement, dont une demande de prêt d’équipements et de...
...nt requis aux fins de la présente résolution. Que la dépense soit imputée au règlement d’emprunt numéro 164 (parapluie). Le certificat de crédit numéro 2020 -00030 a été émis pour autorise r cette dépense. 20. OCTROI DE CONT...
...TION DE MATÉR IEL ROULANT POUR UN MONTANT DE 700 000 $ ET UN EMPRUNT DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJET DE RÈGLEMENT 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈ GLEMENT NUMÉRO 1015 - 1 MODI...
...rculation d’eau de refroidissement ne constitue pas une eau de refroidissement; 4° « Eau pluviale » : l’eau de pluie ou provenant de la fonte des neiges, l’eau de refroidissement et l’eau prov enant de la nappe phréatique;...
...n, division de Terrassement BLR inc., à même les sommes disponibles au Règlement d’emprunt numéro 137 (parapluie 2015) et autorisé par le certificat de crédit numéro T15 -350561. 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 --...
...our un montant de 17 554 $, plus les taxes applicables et que cette somme soit imputée du Règlement numéro 164 – Parapluie. D’autoriser le chef de division technique et de l’hygiène du milieu et le directeur général et...
...ant de 26 122,52 $, plus les taxes applicables , et que cette dépense soit imputée au règlement d’emprunt numéro 137 (parapluie). D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trés...
...ant de 26 122,52 $, plus les taxes applicables , et que cette dépense soit imputée au règlement d’emprunt numéro 137 (parapluie). D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trés...
...xes incluses, à Les entreprises Bourget inc., tel qu’autorisé par le certificat de crédit n uméro 2020-00025 (Règlement parapluie 164). APPROBAT ION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 30. A PPROBATION DES COMPTES , DÉPENSE...
...requis aux fins de la présente résolution. Que les dépenses soient imputées aux règlements d’e mprunt numéros 164 - Parapluie (4 e, 6 e et 9 e Avenues et rue Albert), 165 (rue de la Pointe-Vert e) et 167 (rues Miron, Manchester et Poirier). L...
...e financière ayant été affecté au Règlement d’emprunt numéro 166 pour l’acquisition de matériel roulant (règlement parapluie); CONSIDÉRANT le dépôt de l’état des revenus et dépenses de cette réserve lors de la séance du conseil tenue le...
...ITION DE MATÉR IEL ROULANT POUR UN MONTANT DE 700 000 $ ET UN EMPRUNT DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYE R LES COÛTS (PARAPLUIE ) 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. OCTROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UN BA...
...36 $, taxes incluses , à l’entreprise Jobert inc., à même les sommes disponibles au Règlement d’emprunt numéro 142 (parapluie 2016) et autorisé par le certificat de crédit numéro 2016 -0103. 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX...
...ution. Le certificat de crédit numéro 201 9-00044 a été émis pour autoriser cette dépense (Règlement parapluie n° 164) . 14. OCTROI DE CONTRAT - FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2019 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a...
...ution. Le certificat de crédit numéro 201 9-00044 a été émis pour autoriser cette dépense (Règlement parapluie n° 164) . 14. OCTROI DE CONTRAT - FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2019 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a...
...n, division de Terrassement BLR inc., à même les sommes disponibles au Règlement d’emprunt numéro 137 (parapluie 2015) et autorisé par le certificat de crédit numéro T15 -350561. 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 --...
...isation annuelle de 10 $) https://forms.gle/wmjqUXqP9FupdQGx5 BAZAR ET ENCAN Samedi 16 juillet de 10 h à 15 h (en cas de pluie, remis au lendemain) Les bénéfices serviront à l'entretien de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes...
...se entre le 16 mai et le 14 octobre d’une année, seules les structures légères servant de protection pour le soleil et la pluie (abri temporaire estival) pourront être autorisées . Celui -ci doit être non rigide (souple), propre...
...ue de l’exposition de voitures anti ques le 24 septembre 2022 à la plage municipale (reporté au 25 septembre en cas de pluie); CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’accorder une somme de 2 000 $ , au bénéfice du club Voitures A...
...RES ET DE VOIRIE ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 20. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT D ’ENTRETIEN...
...’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 34. ORDONNANCE EN VERTU D U RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DE...
...des dispositifs suivants : a) un détecteur d’humidité automatique ou d’un inte rrupteur automatique en cas de pluie, empêchant les cycles d’arrosage lorsque les précipi tations atmosphériques suffisent ou lorsque le taux d’h...
...vation du paysage naturel et des milieux naturels et afin d’assurer une bonne gestion de l’écoulement des eaux de pluie et de l’érosion , le s constructions et aménagements effectués dans les secteurs à forte pente sont encadré s pa...
...tre sur la liste! Les détails au rawdon.ca. ORGANISMES 6 BAZAR ET ENCAN Samedi 15 juillet, de 9 h 30 à 15 h 30 (en cas de pluie, remis au lendemain) Les bénéfices serviront à l'entretien de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes communa...