...ion des produits d’hygiène féminine réutilisables avant taxes , jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par personne par période de deux (2) ans . Les demandes d’aide financière sont acceptée...
...PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIONALES EN MATIÈRE DE PLEIN AIR (PAFILR) DEMANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE...
...PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIONALES EN MATIÈRE DE PLEIN AIR (PAFILR) DEMANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE...
...IOTHQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2020 -2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministère de la Culture et des Com munications dans le cadre du programme pour les Pro...
...ection du chemin du Lac -Brennan. Celle -ci est d’avis que la Municipalité a tout intérêt à bénéficier de la subvention qui a été accordée par le gouvernement du Québec dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale – Volet...
...IONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministèr e de la Culture et des Communications dans le cadre du programme pour les Proje...
...pour et au nom de la Municipalité, tout autre document découlant de la présent e résolution, notamment une demande de subvention au Programme d’assistance financiè re aux célébrations locales 2019 du Mouvement national des Québécoises et Q...
...201 9-20 20 -20 21, tel que présenté et pour valoir comme si au long récité, le tout conditionnellement à l’obtention des subventions et du financement pouvant s’appliquer à certains travaux. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire...
...nseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder une subvention au montant de 16 000 $ à l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) pour la poursuite d...
...nseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder une subvention au montant de 16 000 $ à l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) pour la poursuite d...
...SI TION D ’UN SYSTÈME DE RAVITA ILLEMENT EN AIR RESPIR ABLE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 19. DEMANDE DE SUBVENTION AU MAMOT – ACHAT ET MISE EN COMM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. F...
...res présents : D’accorder un soutien financier jusqu’à concurrence de 3 375 $ pour la saison estivale 2023 , selon les subventions reçues, à l’organisme Les répits de Gaby pour chaque enfant résident de Rawdon inscrit au camp adapté, jus...
...IONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme pour les Proje...
...’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMIN ATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIMEAU) 16. PRÉSENTATION DE PROJE T AU P.I.Q.M....
...directrice du Service des finances à affecter de l’excédent libre une somme de 175 150 $, toute nouvelle subvention étant accordée dans le cadre de ce projet sera automatiquement déduite de cette affectation . Le c...
...directrice du Service des finances à affecter de l’excédent libre une somme de 175 150 $, toute nouvelle subvention étant accordée dans le cadre de ce projet sera automatiquement déduite de cette affectation . Le...
...Octroi de contrat – Pièces d’asphalte sur diverses rues - 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 29. Demande de subvention – Programme d’infrastructures Québec -Municipalités – Municipalité amie des aînés (PIQM -MADA) 30. Offr...
...risation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation de te rritoire - Autorisation de signature – Accord de subvention – Le Canada en fête 28. Demande de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert...
...�H�Q�W�L�R�Q� �S�D�U� �O�D� Municipalité, sauf si une décision finale relativement à ce projet, contrat ou subvention a déjà été prise par l’autorité compétente de la municipalité. 5.2.9 Respect du processus déc...
..., pour et au nom de la Municipalité, tout autre document découla nt de la présente résolution, notamment une demande de subvention au Programme dassistance fin ancière aux célébrations locales 2018 du Mouvement national des Québécoises et Québ...
...201 8-201 9-20 20 , tel que présenté et pour valoir comme si au long récité, le tout conditionnellement à l’obtention des subventions et du financement pouvant s’appliquer à certains travaux. De dis tribuer gratuitement le programme t...
...202 2-20 23-20 24, tel que présenté et pour valoir comme si au long récité, le tout conditionnellement à l’obtention des subventions et du financement pouvant s’appliquer à certains travaux. 7. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Ma...
...une somme de 2 323 719 $ sur une période de 20 ans et à affecter une somme de 176 152 $ provenant de la subvention du MTQ et une somme de 111 783 $ provenant du fonds général. Le Règlement d’emprunt numéro 164 est m...
...POUR LES AÎN ÉS (PNHA) CONSIDÉRANT QUE le programme Nouveaux Horizons pour les aînés (PNHA) est un programme fédéral de subventions et de contributions, offrant un soutien financier pour la réalisation de projets ayant une influence positive...
...pour et au nom de la Municipalité, tout autre document découla nt de la présente résolution, notamment une demande de subvention au Programme dassistance fin ancière aux célébrations locales 2018 du Mouvement national des Québécoises et Qué...