...e version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : [25 septembre 2020 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS E...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2019 -2020 20. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION...
...pour la mise aux normes des barrages débutera en 2019, l’adoption de la règlementation nécessaire aura lieu en 2020 et le début des travaux est prévu au cours de l’année 2021; CONSIDÉRANT les rencontre s organisées le 7 avril 2...
...ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2019 - 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE MISE EN VENTE - APPAREILS MSA ET CYLINDRES 2216 LB EN...
...RDRE DU JOUR 3. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2019 -2020 -2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 201 9 CONSIDÉR...
...entation cour municipale 4 177.36 $ 2018-12-17 370703 entente forfaitaire 3 449.25 $ 2018-12-20 371202 honoraires professionnels 2 486.14 $ 43 590.19 $ Bellerose Asphalte Inc. 2018-06-15 1612 pièces d'...
...ersion administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : 12 avril 2022 RÈGLEMENT NUMÉRO 73 -2012 CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPL OYÉS DE LA MUNIC...
...S CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – AC...
...E DE GAZON E T ENTRETIEN DE TERRA INS SPORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES...
...ENG AGEMENTS CONTRACTUELS 8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité pour les années 2019 - 2020 -2021 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’app...
...E 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATIO N ET PARTICIPATION F INANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE C O...
...ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - P ONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 2020-05-13 15:01 7. MODIFICATION DES PLANS ET DEVIS APPROUVÉS – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . –...
...’ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DU BUDGET POUR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2019-2020-2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE 2018-12-14 09:20
...r un employé du Service de la sécurité incendie pour la période comprise entre le 3 juillet 2019 et le 3 juillet 2020; CONSIDÉRANT les dispositions de l’article 19 de la convention collective en vigueur et les UHFRPPDQGD...
...r un employé du Service de la sécurité incendie pour la période comprise entre le 3 juillet 2019 et le 3 juillet 2020; CONSIDÉRANT les dispositions de l’article 19 de la convention collective en vigueur et les UHFRPPDQGD...
...- Période de deux (2) ans 24. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Ma...
...rdre du jour 3. Adoption du budget pour l’année 2018 4. Adoption du programme triennal d’immobilisations 2018 -2019 -2020 5. Période de questions 6. Levée de la séance 3. Adoption du budget pour l’année 201 8 CONSIDÉRANT la pr...
...UEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) 8. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET DÉNEIGEM ENT – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 – SECTEUR S-8 9. OCT ROI DE CONTRAT – TRAVAUX DE STABILISAT ION ET D E RÉFECTION - PARC DES CASCADES...
...- Période de deux (2) ans 24. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Ma...
...3 , laquel le sera libéré e sur réception d’une garantie d’entretien d’une durée de trois (3) ans, se terminant le 15 juin 2021. Cette somme sera libérée sur réception des quittances. 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 9 – ACCEPTAT...
...– 2 ANS 15. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE - SERVITUDES DE PASSAGE – LOTS N ° 5 530...
...RACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 14. OCTROI D E CONTRAT – DÉNEIGEMENT DIVERS À L’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON 2018 - 2019 15. MANDA...
...UDIT DU COÛT NET DE LA CO LLECTE SÉLECTIVE DE MATIÈRES RÉSIDUELLES POUR LES ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE...
...PREMIÈRE PÉRIO DE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2019 -2020 20. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATIO...
...TRACTUELS 2019 - 09 - 11 11:04 14. Octroi de contrat – Déneigement à l’aide d’un souffleur – Saison hiver nale 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. Autorisation de Mise en vente - Appareils MSA et cylindres 2216 lb en alu...