...administrative et une version offi cielle, la version officielle prévaut. Date de modification : [20 décembre 2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMITES DE VITESSE SUR LE TERR...
...E 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DA...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 février 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR PROJETS DE RÈGLEMENTS 3. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO...
...greffe, que lors d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon qui aura lieu le 9 septembre 2024, à 19 h, au Centre Metcal fe situé au 3597, rue Metcalfe, le conseil municipal statuera sur les demand es de déroga...
...C . – LOT 4 994 668 – CHEMIN SAINT -ALPHONSE (M ATRICULE N° 8901 -42 -8690) 30. PROGRAMME DE SOUTIEN 2019 -2020 À LA DÉMARCHE MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 31. MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF E N ENVIRON...
...U JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2020 4. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 5. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNI...
...anada PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 10 juillet à 19 h Lundi 21 août à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe Juin 2023 La belle saison est arrivée et pour en profiter pleinement, la Municipalité a tout un programme à vous présenter!...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 14 juillet 2020 – 16 h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU...
RÈGLEMENT NUMÉRO 137-2021 RELATIF À L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE CONSIDÉRANT QU’ un règlement relatif à l’utilisatio n de l’eau potable est actuellement en vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipali...
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa...
...E DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2020 SUJETS D’ADMI NISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT E...
...inistrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de la dernière modifica tion : [31 mai 2022 ] Modifié par R142 -2021 -1 30 mai 20 22 RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJ...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 15 janvier 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERT...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 25 août 2020 – 16 h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR L...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 22 juin 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES...
...S CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – AC...
...t s numéro s 15. Octroi de contrat – Déneigement des bornes fontaines – Saisons hivernales 2018 -2019 et 2019 -2020, 18 . Affectation – Réserve financière pour Travaux de réfection de trottoirs, et 20 . Adoption de la Po...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 29 août 2022 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU...
...5:27 15. OCTROI DE CONTRAT – TOURISME LANAUDIÈRE INC . – ENTENTE DE PARTENARIA T « DESTINATIONS LANAUDIÈRE » – 2020, 2021 ET 2022 16. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENT IER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem...
...celui en vigueur, avec ou sans modification; CONSIDÉRANT QU’ une élection générale s’est tenue le 7 novembre 2021; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu d’adopter un code d’éthique et de déontologie des élus /es révisé; CONSIDÉR...
...MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2020-05-13 14:21 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – MME BEATA GOLEMBI...
...is le permettent , son adhésion à ce regroupement d’achats géré par l’UMQ pour quatre (4) ans, soit jusqu’au 30 avril 2023 représentant le terme des contrats relatifs à l a saison 2022 -2023. QUE pour se retirer de ce programme d’a...
...is le permettent , son adhésion à ce regroupement d’achats géré par l’UMQ pour quatre (4) ans, soit jusqu’au 30 avril 2023 représentant le terme des contrats relatifs à l a saison 2022 -2023. QUE pour se retirer de ce programme d’a...
...ne version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : [15 juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SA...