...DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA...
...Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -670 Il est proposé par Monsieur l...
...e séance extraordinaire du conseil tenue le 22 juil let 2014; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée suite à l’envoi dudit projet de règlement livré ou remis en main propre au moins quarante - huit heures...
...difiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des parties des zones C4 -43 et R2 - 101 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 7...
...30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 3.1 2400, RUE DE HOLLYWOOD – LOT 6 025 985 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONA...
...S.R. Bourgeois et Frères Camionnettes SSI 39 247.87 $ S/O 16 -11 -2020 Maxime Duquette Inc. Architecture agrandissement usine St-Patrick 30 813.30 $ S/O 29 -10 -2020 Qualilab Inc. Étude géotechnique agrandissement usine...
...NICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINI E 12. ANNULATION DE LA VENT E-DÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX...
...CIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS TARIFS APPLICA BLES AUX PERMIS D ’ACCÈS DES EMBARCATIO NS AU LAC PONTBRIAND 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS...
...unicipalité visée à l’article 966.2.1 peut, par règlement, confier à la Commission municipale du Québec le mandat de vérification prévu à cet article et que ce règlement ne peut être abrogé; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalit...
...ectrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent e: Mada me Carole Landry, directrice du Serv ice des finances et greffière -trésorière adjointe Est absent: Monsieur François Dauphin...
...DES CASCADES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. AUTORISATION À LA FIR ME CLA EXPERTS -CONSEILS INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION - PARC DES CASCADES 11. AUTORISATI...
...cipale ( chapitre F-2.1), avis est également donné que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer une demande de révision à l’égard du rôle auprès de l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) à la Municipali...
...N DE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT une problématique de stationnement aux abords des sites touristiques causée par un achalandage accru; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier le Règlement numéro 89-2016 concernant le stationnement afin d’augme...
...372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 - 89 (secteur villag e) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des parties des zones C4 -43 et R2 -101 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...
...372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 - 89 (secteur villag e) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des parties des zones C4 -43 et R2 -101 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...
...ODIFIER CERTAI NS TARIFS APPLICABLE S À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586 (M ATRICULE N ° 8003 -07 -3395) 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LE...
...200 000 $ Infrastructure Hygiène du milieu &équipement TECQ 2019 -2023 - préfiltration & agrandissement 5 631 000 $ 5 000 000 $ 631 000 $ Surverse et mise à niveau po...
...ans les étangs aér és SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. Autorisation à la firme GBI experts-conseil inc. - Demande de certificat dautorisation - Déplacement du point de dosage de lalun à lusine dépuration des eaux 7. Embau...
...e. Son t également présent s : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -666 Il est proposé par Madame la c...
...000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 29 JANVIER 2020 5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE S OUMISSIONS PUBLIQUES 6. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION 19 -560 - CER TIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1...
...bilité durable - MTMD); - l’Annexe 1 s’intitulant Liste des rues privées conformes par l’ajout de portions de la rue Nalbandian et des chemins Clément et Hobbs et par la modification des spécifications applicables aux rues Maple et Russel; - Le...
...CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL SUJE TS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 6. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATIONS DE LUM INAIRES DE RUE – RUE CARMEN ET 7E AVENUE 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE...
...ES COÛTS (PARAPLUIE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. AUTORISATION À LA FIR ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RU...
...TE DE PRODUITS ET AFFICHAGE Toute activité commerciale relative à la garde de p oule est prohibée. La vente des œufs, de viande, de fumier ou autres produits dérivés de cette activ ité est prohibée. Aucun affichage ou aucune enseigne faisa...
.... Son t également présent s : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -1 Il est proposé par Monsieur le cons...