...luvi ale 6 622.56 $ 2018-08-17 1821 modifier plomberie pavillon - Cedar 4 325.93 $ 2018-11-08 1881 remplacement chaudière électrique 14 538.36 $ 2018-11-08 1883brancher plomberie sur nouveau collecteur égout et p...
...nfraction et rend le contrevenant passible des frais et des amendes prévus à l’art icle 7.2. Lors de la première alarme non fondée, le contrevenant reçoit un avis par la poste l’informant de la règlementation en v...
...ême Lo i, une Municipalité peut , par règlement , fixer un taux supérieur à celui prévu au paragraphe 3) du premier alinéa de l’article 2, pour toute tranche de la base d’imposition qui excède 500 000 $ , sans tout...
...e compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux f ins de l’exercice financier 202 2, tel que remis aux membres du conseil. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17...
...SE À NIVEAUX DE CER TAINS CONTRATS DE TR AVAIL D ’EMPLOYÉS -CADRES 8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANTE / AUXILIAIRE 9. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIR...
...court terme CC Gîte touristique (B&B) Fermette (4) Bureaux et services de déneigement (incluant le stationnement ou le remisage de véhicules de travail ou de service liés à l'usage) de l'usage C803.GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone M-1 Annex...
...À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL « GESTION DE LA DETT...
...OS ITIONS RELATIVES À LA RÉMUN ÉRATION DES ÉLUS ET LES MODALITÉS DE VER SEMENT DE L ’ALLOCATION DE TRANSITION 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – CORRECTION ET RAPIÉÇA GE D ’ASP HALTE...
...dification qu’il aurait dû y apporter en vertu de la Loi. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : Être déposée au cours de l’exercice financier pendant lequel survient un...
...; CONSIDÉ RANT QU’ un avis de motion a été donné à la séance ordinaire du 9 février 2016, que le premier projet de règlement a été adopté le 31 mars 2016; CONSIDÉRANT l’avis public publié le 10 avril 2016, conform...
...n usage autre que résidentiel concernant la localisation, la mise en commun et l’aménagement (matériaux de recouvrement); Espaces de stationnement de plus de 15 cases pour un usage autre que résidentiel concernant les...
...OMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN...
...3 433 243 $ Intérêt 756 548 $ 696 663 $ Amortissement 5 227 604 $ 5 227 604 $ Autres affectations Remboursement de la dette 2 284 715 $ 2 111 906 $ Activités d’investissement 29 200 $ 25 0 00 $ Affectations...
...471 400 $ 18 956 388 $ AFFECTATIONS AMORTISSEMENT - 2 277 031 $ - 4 109 226 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 1 464 790 $ 1 668 620 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 14 800 $...
...2 334 395 $ Intérêt 804 739 $ 783 495 $ Amortissement 4 109 226 $ 4 289 077 $ Autres affectations Remboursement de la dette 1 668 620 $ 1 717 772 $ Activités d’investissement 37 765 $ 33 505 $ Affectations d...
...18 956 388 $ 19 199 061 $ AFFECTATIONS AMORTISSEMENT - 4 109 226 $ - 4 289 077 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 1 668 620 $ 1 717 772 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 37 765 $...
...DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJET DE RÈGLEMENT 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈ GLEMENT NUMÉRO 1015 - 1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS D...
...SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLAN S...
...401 965 $ Intérêt 618 815 $ 804 739 $ Amortissement 2 277 031 $ 4 109 226 $ Autres affectations Remboursement de la dette 1 464 790 $ 1 668 620 $ Activités d’investissement 14 800 $ 37 765 $ Affectations...
Service de sécurité incendie de Rawdon Conseils de prévention – effets spéciaux Mise à jour février 2024 Conseils de sécurité Nous vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique.......