...du bâtiment En étages (min. / max.) 1 / 2 1 / 2 1 / 2 1 / 2 En mètres (min. / max.) - / 13 - / 13 - / 13 - / 13 Dimensions du bâtiment Sup. d'implantation - m 2 (min.) 50 50 50 50 Largeur (min.) 7 7 7 7 Taux d'implantatio...
...147 Superficie d’implantation ................................ ................................ .......... 147 Dimensions des bâtiments ................................ ................................ ....... 147 Hauteur des bât...
...ntradiction entre la grille des spécifications faisant partie du Règlement de zonage quant à la superficie et aux dimensions minimales des lots, et le texte du présent règlement, la disposition la plus restrictive s‱applique....
...aire ou en arc de cercle, qui couro nne la façade ou l'entrée principale d'un bâtiment. Gabarit Les dimensions réglementées d'un volume. (hauteur, etc.) Galerie Long porche ouvert et surmonté d'un toit. G...
.......... ................................ ................................ ............................ 22 Mesure de la dimension d’un lot ................................ ................................ ................. 23 Dimensions e...
...mbre restreint de tiges d’avenir sélectionnées, bien réparties afin �G�H��O�H�X�U��S�H�U�P�H�W�W�U�H��G�¶ atteindre une dimension marchande dans une période plus courte. Il n’y a généralement pas de récupération de volume significati...
...4 1.2.2. INTERPRÉTATION EN CA S DE CONTRADICTION ................................ ..................... 5 1.2.3. DIMENSIONS ET MESURE S ................................ ................................ ......................... 5 1.2....
...texte. En cas de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) co ncerné(s), le texte prévaut. Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internation...
...DOSSIER N ° 20-200) 21. JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 22. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-P ATRICK – DIMANCHE LE 17 MARS 2019 23. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CU...
...– MAISON DES JEUNES DE RAWDON 24. OCT ROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UNE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉ...
...– MAISON DES JEUNES DE RAWDON 24. OCT ROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UNE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉ...
...Inscription et information : natationenforme.com | 450 752.1380 LOISIRS HIVERNAUX INITIATION AU HOCKEY SUR GLACE 7-9 ans : dimanche de 10 h 30 à 11 h 30 Patinoire de la plage municipale Coût : 100 $ / Durée : 6 semaines Patins, équipement de hockey...
...onnes . Cette tendance, observable également sur le territoire de la MRC, reflète une réalité québécoise quant à la diminution de la taille des ménages. Les résultats de ce sondage confirment également une autre tendance, soi...
...2020-07-10 09:04 15. JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-P ATRICK DIMANCHE LE 15 MARS 2020 17. DEMANDE D AUTORISATION ET DE SOUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE 26 AVRI...
...FCM) 31. Révision budgétaire 2017 - Office municipal dhabit ation (OMH) 32. 40 e anniversaire de la St-Patrick Dimanche 18 mars 2 018 - Diverses demandes 33. Autorisation de signature - Enquête annuelle sur le s bibliothèqu...
...’élaboration d’un plan d’action visant à atténuer les sources réelles et potentielles de dégradation des eaux du lac : sédiments, érosion des rives, navigation génératrice de vagues surdimensionnées, algues, puisards; le tout dans un cont...
...rmette, les pentes de talus doivent respecter un rapport minimal de 1V : 1,5 H. ARTICLE 4.2.2 CONTRÔLE DES SÉDIMENTS Les fossé s doivent être aménagés de façon à intercepter les sédiments avant leur rejet dans un...
...h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage mécanique, selon les jours suiv ants : a) Les mercredis et dimanches pour un immeuble dont l’adresse civique est un chiffre pair; b) Les mardis et samedis pour un immeuble dont l’ad...
...ue et uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants : Mercredis et dimanches Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair Mardis et samedis Immeubles dont l’adresse civique est un...
...UT » qui signifie « NE DOIT » ; c) Le mot « QUICONQUE » inclut toute personne physique ou morale. 3. Les dimensions, superf icies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système intern...
...el sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne , vélo à pneus surdimensionné s (fat bike ) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une p ri...
...obligatoire. Académie Para’S’cool MULTIDANSE Techniques, chorégraphies et interprétation en jazz, contemporain et hip-hop. Dimanche 3-4 ans et 5-6 ans : 9 h à 10 h / 7-8 ans et 9-11 ans : 10 h à 11 h / 12-13 ans : 11 h à midi Centre Metcalfe Coût...
...2021, avec possibilité de prolongation en cas de besoin. 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN CONSIDÉRANT QUE le dimanche 31 octobre prochain, le Service des loisirs et de la culture désire procéder à la fermeture de la rue Queen, entr...
...d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les...
...agement paysa ger; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les m...