...nagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dime nsions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous...
...gement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; Abrogé et remplac...
...2021, avec possibilité de prolongation en cas de besoin. 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN CONSIDÉRANT QUE le dimanche 31 octobre prochain, le Service des loisirs et de la culture désire procéder à la fermeture de la rue Queen, entr...
...ue et uniquement entre 20 h et 22 h, à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants : • Mercredis et dimanches - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair • Mardis et samedis - Immeubles dont l’adresse civique est...
...as de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la table des matières, le texte prévau t ; 4. Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système international. 1...
...ile. Article 10 Établissement commercial, industriel ou institutionnel dont les eaux sont susceptibles de contenir des sédiments Le propriétaire ou lexploitant dun établissement commercial, industriel ou institutionnel dont les ea...
...NÉE DU SOUVENIR – LE 13 NOVEMBRE 2022 CONSIDÉRANT la cérémonie organisée par la Légion royale canadienne le dimanche 13 novembre prochain dans le cadre du jour du Souvenir; CONSIDÉRANT une demande afin que la Municipalité pr...
...T QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits d’hygiène féminine réutilisables afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visan...
...e active à Rawdon!MOTDU MAIREParc des Chutes Dorwin, parc des Cascades et bureau d'accueil touristiqueOuverts les samedis et dimanches de 10 h à 18 h jusqu'au 10 octobre. ÉVÉNEMENTS3 Samedi 1er octobre de 9 h à 13 h au parc des Chutes Dorwin (remis...
...d’égout pluvial doit déposer un plan d'ingénieur indiquant le réseau de captage, le calcul des débits, la dimension des tuyaux ainsi que les matériaux utilisés. Dans le cas d’un drainage pour un stationnement, la réten...
...ticle 5.4 du Règlement de lotissement n° 371 -89 ; CONSIDÉRANT QUE la subdivision créerait des lots de petites dimensions permettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y...
...ORMES À RESPECTER ET TYPE DE FEU ARTICLE 5 FEU DE VÉGÉTAUX / FEU D’AMBIANCE / FEU DE CAMP Définition : Feu d’une dimension maximale de 1 mètre par 1 mètre et d’une hauteur maximale de 1 mètre et pour lequel aucun permis n’est requis....
...ticle 5.4 du Règlement de lotissement n° 371 -89 ; CONSIDÉRANT QUE la subdivision créerait des lots de petites dimensions permettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y...
...la modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés n o 2, 3 et 4 sans service d’aqueduc et d’égout et étant situés dans la zone...
...LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 8 NOVEMBRE 2020 CONSIDÉRANT la cérémonie organisée par la Légion royale canadienne le dimanche 8 novembre prochain dans le cadre du Jour du Souvenir; CONSIDÉRANT une demande afin que la Municipalité procè...
...010) Les infra structures et équipements municipaux ci -après décrits doivent respecter les spécifications, dimensions ou gabarits ci -après décrits : a) Rue, incluant fossés ou bordures b) Pour une rue de desserte local...
...de la journée comprise entre 7h et 21h, exclusivement, du lundi au vendredi, et entre 9h et 21h exclusivement, le samedi, dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Abrogé et remplacé par R116 -03 -8 14 juin 2016 Abrogé...
...30 km/h et que cette année, les affiches indiquent 50km/h? Sinon, il est possible de faire une demande pour diminuer la limite à 30 km/h? Réponse : Monsieur le maire indique s’être entretenu avec Monsieur Pascal Babin...
...p rè s d e l a M un ic ip ali t é d ura n t l e s h eure s d ’o uve rtu re . P our allu m er un fe u d’u n e dim en sio n m axim ale d e 1 m ètr e p ar u n m ètr e e t d ’u n e h au te ur m axim ale d e 1 m ètr e . C e ty p...
...r une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articl...
...30 km/h et que cette année, les affiches indiquent 50km/h? Sinon, il est possible de faire une demande pour diminuer la limite à 30 km/h? Réponse : Monsieur le maire indique s’être entretenu avec Monsieur Pascal Babin....
...e la S ain t-Patrick est à organiser le 42 e anniversaire de la fête de la S ain t-Patrick, qui se déroulera le dimanche 15 mars 2020 ; CONSIDÉRANT QUE le budget annuel de la Municipalité est de 16 000 $ pour la tenu...
...par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1, 7.2 e...
...d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des travaux sont requis pour retirer les sédiments de ce cours d’eau, sur une distance d’environ 1.2 km; CONSIDÉRANT une estimation préliminaire des coûts des tr...
...d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des travaux sont requis pour retirer les sédiments de ce cours d’eau, sur une distance d’environ 1.2 km; CONSIDÉRANT une estimation préliminaire des coûts des tr...