...a mené Rawdon vers un engagement clair de l’administration municipale afin d’intégrer les principes de développement durable au sein de la gouvernance et les pratiques de gestion de la municipalité. C’est donc dans ce cadre que l’ense...
...3. Programme daide à lamélioration du réseau routier municipal (PAARM) Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrif ication des transports Dossier N° 00026352-1-62037 (14) - 2017-07-03-47 24. Program...
...04-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports : Et en retirant le point 29. Adhésion au Programme de mise en v...
...104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports : Et en retirant le point 29. Adhésion au Programme de mise en va...
...e de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable. 22 -499 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et résolu à l...
...Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministère des tr ansports, de la mobilité durable et de l’Électrification des transports – Ajouts de signalisation et/ou de traverses piétonnières – Rout...
...Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministère des tr ansports, de la mobilité durable et de l’Électrification des transports – Ajouts de signalisation et/ou de traverses piétonnières – Rout...
...on des cours d’eau sous juridiction de la MRC de Matawinie sont celles définies en vertu de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier et des règlements qui en découlent. COURS D'EAU À DÉBIT INTERMITTENT : Cours d'...
...RALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LAC RAWDON ) 14. DIRECTI...
...s et autres équipements au Service des travaux publics 38. Refus du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports - Programme d’a ide financière du Fonds de la sécurité routière...
...sme lors de sa rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le re sponsable du développement durable. 19-50 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimi...
...séparatif présent sur le territoire de la Municipalité. À moins dune autorisation du ministre du Développe ment durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vertu de la Loi sur la qualité...
...oisinage ; 4. Viser l‱aménagement de projets intégrés qui tendent vers les grand s principes écologiques et durables. Le lotissement Objectifs : Les objectifs suivants sont poursuivis : 1. Concevoir un projet de lo...
...E DE LA CONVENTION ACCÈS D AFFAIRES 9. DEMANDE DE PERMIS DE VOIRIE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS 2019 -03-18 13:47 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REG...
...gent; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par ladj oint à la direction et responsable du développement durable; 19-336 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à luna...
...relative aux travaux dentretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministè re des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports (MTMDET) 17. Autorisation de signature Servitude dutilité pub...
...nde de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports 29. Demande de congé sans solde – Service de la sécurité incendie 3...
...relative aux travaux dentretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministè re des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports (MTMDET) 17. Autorisation de signature Servitude dutilité pub...
...S C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATIO N DE SIGNATURE 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE...
...nicipalité. CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoi nt à la direction générale – responsable du développement durable. 22 -367 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à...
...cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du dé veloppement durable. 18 -449 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à...
...CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à...
...CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à...
...SIDÉRANT également lengagement pris par la Muni cipalité dans le cadre de sa planification stratégique de développement durable ainsi que les objectifs énoncés dans son plan daction intégré; CONSIDÉRANT QUil y a donc lieu dadop...
...sent s: M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au développement durable et au greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -84 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desro...