...SIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la directio n générale et responsable du développement durable . 18 -500 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à...
...niveau de la norme phosphore ; CONSIDÉRANT l’engagement de la Municipalité auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDEL CC) de procéder à la réalisati on d...
...d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’environnement et le développement durable; CONSIDÉRANT QUE pour ce faire, le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide...
...– DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DURABLE 20. ACCEPTATION PROVISOI RE - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ - AUTORISATION DE SIGNA TURE - LIBÉRATION DE...
...CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et proposé par Madame la conseillère Stéphanie L...
...CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et proposé par Madame la conseillère Stéphanie L...
...ONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 19 -471 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’...
...559 379 $ CONSIDÉRANT QUen 2017, dans le cadre de sa planifi cation stratégique selon des principes de développement durable, le Conseil municipal de la M unicipalité de Rawdon a fait lacquisition dun terrain (avec bâtiment) ayant une sup...
...ogramme Accélération des investissements sur le réseau routier local (AIRRL) du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET ), lequel vise à améliorer l’état global du réseau routier local;...
...ipalité de Rawdon s’est dotée d’un plan d’action de planification stratégique selon des principes de développement durable et qu’elle est actuellement à la mise en œuvre de ce plan; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en...
...de la Société de protection des forêts contre le feu (SOPFEU) est requis selon la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (L.R.Q., c.A -18.1) doit préal ablement en avoir fourni une copie à la Municipalité....
...sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’environnement et le développement durable; CONSIDÉRANT QUE pour c e faire , le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financ...
...s via le chemin du Lac -Brennan; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le responsable du développement durable, le directeur du Service de l’urbanisme et de l’environnement et le directeur de l’Hygiène du milieu HWGHVSURMHW...
...s aînés (MADA) Comité Politique familiale Bureau de coordination – Planification stratégique de développement durable Que soient nommés : Madame la conseillère Josianne Girard et Monsieur le conseiller Jean Kristov Car...
...Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAARM) – Ministère des Transports, de la Mo bilité durable et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352 -1-62037 (14) - 2017 -07 -03 -47 24. Prog...
...mais désignée comme étant le lot 6 286 500; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le re sponsable du développement durable; CONSIDÉRANT le plan projet de lotissement (plan ima ge) préparé par monsieur Richard Breault, arpenteur-géomètre,...
...ai 2020; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale - responsable du développement durable. 20-266 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unani...
...CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-241 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanim...
...NSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-107 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimi...
...NSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-475 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’u...
...aissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles...
...te emprise; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direc tion générale et responsable du développement durable suivant lequel l’offre de Mme Elieff et M. Geoffroy est conforme à la politique municipale concernan...
...nnaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’immeuble situé au 4579 chemin du lac -Gratten...
...nnaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’immeuble situé au 4579 chemin du lac -Gratten...
...és, à la gestion des eaux pluviales, à l’efficacité énergétique des bâtiments et l’albédo de ses surfaces et à la mobilité durable. La copie dudit Règlement numéro 2021- 01-2 peut être consultée au bureau de la soussignée au 3647, ru...