........................ ................................ ............. 138 Vente extérieure temporaire de produits maraîchers ............................... 138 R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I P A L...
...le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU...
...vaut. Date de création : [15 juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉR...
...le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAI...
...Son t absent s, Monsieur le maire, Monsieur le conseiller , Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Raymond Rougeau Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU...
...0 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826,...
...0 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826,...
...du maire Monsieur M. Bruno Guilbault. Maire de la Municipalité de Rawdon Chères citoyennes, Chers citoyens, Au nom du conseil municipal, j’ai le plaisir de vous présenter le nouveau plan d’urbanisme de la Mu...
...s bâtiments ou des lieux. Carreau Vitre d'une fenêtre. Cave Partie d'un bâtiment entre deux planchers, dont plus de la moitié de la hauteur sous le plafond se situe en bas de la surf ace du sol. Village de Rawdon Rè...
...ont absents , Madame la conseillère , Monsieur le conseiller , Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Stéphanie Labelle Kimberly St -Denis Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC...
...nseillers, Son t absent s, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller , Raynald Michaud Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter...
...s véhicules routiers pour fixer la vitesse maximale sur les routes d e leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le min...
...n 37 CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 – REMISE DE RETENUE TE MPORAIRE – TRAITEMENT DE SURFAC E DOUBLE – CHEMIN DU LAC -CLAIR -NORD – SINTRA INC . : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JO...
...ATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 OCTOBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 1666, CHEMIN REDMOND - LOT 5 353 756 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAG E NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISS...
...N D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PICK -UP » CHEVROLET SILVERADO 1500 2021 – SERVICE DE L A SÉCURITÉ INCENDIE 14. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE DÉCORATIONS LUM...
...suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Achat de carburants en vrac – 2019 -2022 :...
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...conseillers, Est absent : Monsieur le conseiller Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MO...
...2. Affaires nouvelles : 42.1 Octroi de contrat – Service de nettoyage – Réseaux dégout 2018 et 42.2 Embauche – Préposée en bureautique ainsi que le retrait des points suivants : 12. Adoption du projet de Règlement numéro 115...
...Installation de prélèvement d’eau ................................ .............................. 15 4.18. Rues et chemins ................................ ................................ ....................... 15 4.19 Tour de télé...
...ATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 DÉCEMBRE 2018 9. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES...
...T NUMÉRO 5353815 – ZONE CT -5 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.2 5513, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT NUMÉRO 5353625 – ZONE RC -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL...
...TION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CON...
...sdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Raynald Michaud 1. OUVERTURE DE...